...Dans le cas où l'un des véhicules précités est muni d'un pare-bris...

...Les candidatures et les épreuves sont appréciées par un jury dont ...

...qui contient une réception, deux bureaux, une salle de matériel de...

...uquel ne sont plus admises les réclamations concernant l'impositio...

...'autorisation de détention et préciseront la nature, le modèle et ...

...ouvant se rattacher à l'objet précité. Siège Social : Avenue Farh...

...Ces décisions rendues dans les affaires prévues à l'alinéa précéde...

...us 153,389 dinars frais de la précédente adjudication plus les fra...

... temps, les épreuves seront appréciées par un jury commun dont la ...

...ixe, l'acte de transformation précité ainsi que l'acte réalisant l...

...L'assemblée générale extraordinaire précitée a décidé d'augmenter ...

...- le suivi d'exécution des recommandations précédentes du conseil ...

...ant sont transférés au centre précité. Le domaine d'intervention ...

...En cas de récidive la pénalité varie entre dix mille et vingt mill...

...te effectuer sur le périmètre précité et s'élevant à la somme de s...

...23 décembre 1966, relatif aux précautions à prendre contre les inc...

...rkia » au profit des Sociétés précisées; Vu l'arrêté MN° 42 du 25...

...re recommandée, avec accusé de réception. Cette lettre devra parve...

... les soins des établissements précités. 2°) D'une réduction des c...

...— Les décisions d'annulation en matière de créances irrécouvrables...