Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 18·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 763 Suivant décision collective e...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 22·fr
    ...érative et à l'exécution des décisions du conseil. Le Président pe...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 15·fr
    ... soumises à l'employeur pour décision. ## ARTICLE 43 ## APPRENTI...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 15·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1997 / N°003·page 7·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 13·fr
    ...urguiba, vente autorisée par décision du Secrétariat d'Etat au Pla...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 20·fr
    ...urrait en être constitué par décision ordinaire des associés. **D...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 7·fr
    ...— Récision du cahier des charges. — Le présent cahier des charges ...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 41·fr
    ...judicataires Monsieur Hédi Francis Ismail et Monsieur Sabri Slim é...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 3·fr
    ...le à ses lois, décrets-lois, décisions et arrêtés dans les affaire...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 54·fr
    ...Elle peut, en outre, être prononcée par décision de l'Assemblée Gé...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 19·fr
    ...9.** — Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent a...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 29·fr
    ...avis, à peine de nullité, la décision, déchéance et irrecevabilité...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 41·fr
    ...Suivant décision collective des associés du 30 novembre 1964 et du...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 45·fr
    ... servant audit fonds, étant précisé que ledit fonds est vendu avec...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 4·fr
    ...- Les décisions du conseil d'administration sont prises à la major...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 21·fr
    ...— Une commission désignée par décision du ministre de la santé pub...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 33·fr
    ...- L'inspection ante mortem doit permettre de préciser : a) si les ...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 23·fr
    ...Cette situation a entraîné un raccourcissement des délais devant ê...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 37·fr
    ...gmentation du capital et des décisions sus-visées l'article 4 des ...