50 504 résultats pour ""CIS""
- Journal Officiel·1969 / N°022·page 18·fr...Le Conseil d'Administration N° 763 Suivant décision collective e...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 22·fr...érative et à l'exécution des décisions du conseil. Le Président pe...
- Journal Officiel·1975 / N°086·page 15·fr... soumises à l'employeur pour décision. ## ARTICLE 43 ## APPRENTI...
- Journal Officiel·1985 / N°061·page 15·fr...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
- Journal Officiel·1997 / N°003·page 7·fr...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
- Journal Officiel·1962 / N°010·page 13·fr...urguiba, vente autorisée par décision du Secrétariat d'Etat au Pla...
- Journal Officiel·1962 / N°037·page 20·fr...urrait en être constitué par décision ordinaire des associés. **D...
- Journal Officiel·1964 / N°003·page 7·fr...— Récision du cahier des charges. — Le présent cahier des charges ...
- Annonces Légales·2015 / N°080·page 41·fr...judicataires Monsieur Hédi Francis Ismail et Monsieur Sabri Slim é...
- Journal Officiel·1966 / N°011·page 3·fr...le à ses lois, décrets-lois, décisions et arrêtés dans les affaire...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 54·fr...Elle peut, en outre, être prononcée par décision de l'Assemblée Gé...
- Journal Officiel·1975 / N°043·page 19·fr...9.** — Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent a...
- Journal Officiel·1959 / N°064·page 29·fr...avis, à peine de nullité, la décision, déchéance et irrecevabilité...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 41·fr...Suivant décision collective des associés du 30 novembre 1964 et du...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 45·fr... servant audit fonds, étant précisé que ledit fonds est vendu avec...
- Journal Officiel·1994 / N°081·page 4·fr...- Les décisions du conseil d'administration sont prises à la major...
- Journal Officiel·1991 / N°045·page 21·fr...— Une commission désignée par décision du ministre de la santé pub...
- Journal Officiel·1996 / N°068·page 33·fr...- L'inspection ante mortem doit permettre de préciser : a) si les ...
- Journal Officiel·2002 / N°002·page 23·fr...Cette situation a entraîné un raccourcissement des délais devant ê...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 37·fr...gmentation du capital et des décisions sus-visées l'article 4 des ...