Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 41·fr
    ...nt libéré au moment de la souscription. - Modifier les articles s...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 41·fr
    ...Description du bien immobilier : La totalité de la propriété sise ...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 34·fr
    ...1 quittance n°M066490 n° d'inscription 11206287, Monsieur Abdelweh...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 43·fr
    ...Description de bien immobilier : Tous les droits appartenant à la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 43·fr
    ...Toutes oppositions ou inscription sur la listes des créanciers doi...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 17·fr
    ...e, en conformité avec les prescriptions réglementaires. g) La sol...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 41·fr
    ...- Description du bien immobilier : le bien objet du T.F n°133014 T...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 18·fr
    ...ander, dès la clôture des souscriptions, l'admission de l'emprunt ...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 6·fr
    ...- Le registre des inscriptions sera cloturé le 30 septembre 1995 l...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 15·fr
    ...521.800.000D Dernier délai de souscription 18/6/2025. Pour les i...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 8·fr
    ...La responsabilité de veiller à la conformité aux prescriptions de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 3·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : Un lot de terrain rectangulaire ...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 4·fr
    Description de l'immeuble : - Il s'agit d'un immeuble non immatri...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 22·fr
    ...ns les limites de leur circonscription et de leurs attributions, l...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 68·fr
    ...Le tribunal a ordonné l'inscription d'un extrait dudit jugement au...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 41·fr
    ...4/ d'Ordonner l'inscription de cette décision au registre de comme...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 45·fr
    — De la déclaration de souscription et de versement en date à Tuni...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 17·fr
    ... volume 1 du Registre de Transcription d'Actes, par lequel la Soci...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 18·fr
    ...ataire des services, - Une description complète des différentes ét...
  • Annonces Légales·2022 / N°020·page 7·fr
    ...re 2012 selon la demande d'inscription obligatoire n°10560 déposée...