Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 6·fr
    ... immédiatement exigibles par décision du Secrétaire d'Etat à l'Agr...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 22·fr
    ... de 5.000.000 de francs Par décision en date du 26 novembre 1956,...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 20·fr
    ... Suivant procès verbal d'une décision collective extraordinaire en...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 12·fr
    ...e tenue spéciale définie par décision du directeur général des dou...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 13·fr
    ...scie, rabot ciseaux à bois... Découpage et assemblage de planches ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 5·fr
    ... soumises à l'employeur pour décision. ## ARTICLE 7 La commissio...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 12·fr
    ...d'approbation ou d'adhésion précisé dans ledit protocole. 3. À l'é...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 78·fr
    ... MAJRIJ | | REID MOHQOYI FRANCIS | MR HAUIRORA DANER | CHRAD KHA...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 31·fr
    ...Chebbi, sont libres, il est précisé que la cuisine de ce dernier a...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 11·fr
    ...Dans tous les cas, la décision est prise par le Directeur de la Ré...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 47·fr
    ...ENTATION DE CAPITAL Suivant décision collective extraordinaire de...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 33·fr
    ...rbal des délibérations de la décision collective des associés tenu...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 28·fr
    ...## DISSOLUTION DE SOCIETE Par décision de l'Assemblée Générale Or...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 15·fr
    ...sance des tiers, que suivant décision rendue le 11 juillet 1959 su...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 25·fr
    ...2 cisailles à 35 d. : 70 d.; 100 seaux de maçon à 400 m. : 40 d.; ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 20·fr
    ...it du Gouvernorat par simple décision du conseil d'administration.
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 11·fr
    ...Pour arrêter une décision, quelle qu'elle soit, à l'égard de tout ...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 9·fr
    ...de veiller à l'exécution des décisions, prises légalement, par le ...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 21·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 28·fr
    ...est confirmé par une lettre précisant les fonctions du travailleur...