Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 8·fr
    ...Cette description a été faite par l'expert judiciaire Oussama Ben ...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 44·fr
    ...Description de l'immeuble : Il s'agit du T F n° 28054 Ben Arous si...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 15·fr
    ...du droit, préférentiel de souscription. Ainsi, l'augmentation de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°138·page 3·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : La totalité d'un lot de terrain ...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 78·fr
    ...Description du bien immobilier : Les 50/2269 parts indivises du b...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 45·fr
    ...Descriptif de parts indivises à vendre : il s'agit de 675 parts in...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 23·fr
    ...ire en numéraire et à libérer entièrement lors de la souscription,
  • Annonces Légales·2022 / N°014·page 10·fr
    ...7- Pouvoir est donné pour l'inscription d'un extrait de la présent...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 12·fr
    ...nique et s’il y a lieu la prescription thérapeutique. La visite m...
  • Annonces Légales·2023 / N°023·page 10·fr
    ...Description du bien à vendre : Immeuble objet du T.F.56278 Tunis d...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 14·fr
    ...FICATIF En exécution des prescriptions de la décision du Tribunal...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 17·fr
    ...roportionnellement à leur souscription. Le Responsable N° 1.591....
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 2·fr
    ...itaires subdivisées en circonscriptions; 3) des organismes consult...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 31·fr
    ...(suivant description de l'expert) La totalité des ports dans l'ind...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 21·fr
    ...- Renonciation au droit préférentiel de souscription. - Modificati...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 24·fr
    ...ndition de satisfaire aux prescriptions de la législation de cette...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 40·fr
    ...ane Shaiek, tendant à la transcription de la vente du titre foncie...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 12·fr
    ...Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscript...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 40·fr
    ...Description de l'immeuble à vendre : L'immeuble à vendre consiste...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 32·fr
    ...Description de bien immobilier le bien objet du T.F n° 36283 Ben A...