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- Journal Officiel·1980 / N°021·page 35·fr...rés sis à Khénis Ayant pour limites : Au Sud : Abdelhamid Sakly, ...
- Annonces Légales·2014 / N°147·page 39·fr...Les dites parts indivises sont loués à Mr. Fethi Ben Gadour Sakouh...
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- Journal Officiel·2008 / N°014·page 59·fr...amens, de consultations, de visites, d'explorations, d'analyses mé...
- Journal Officiel·2008 / N°031·page 11·fr...iété est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
- Journal Officiel·2008 / N°047·page 43·fr... tous les cas, accompagner lesdites marchandises, leur production ...
- Annonces Légales·2006 / N°074·page 38·fr...Un immeuble a été construit sur lesdites parcelles de terre, et qu...
- Journal Officiel·1968 / N°001·page 25·fr...Les oppositions éventuelles devront être faites entre les mains de...
- Journal Officiel·1972 / N°051·page 34·fr...0 D.) outre les frais de poursuites et les droits de mutation. Po...
- Annonces Légales·2009 / N°053·page 20·fr...Tout cela selon les descriptions qui ont été faites par l'expert M...
- Annonces Légales·2018 / N°063·page 17·fr...e des estimations comptables faites par la Direction, de même que ...
- Journal Officiel·1999 / N°021·page 5·fr...s les mesures sanitaires prescrites donnent lieu au paiement par l...
- Annonces Légales·2025 / N°100·page 8·fr...Toutes oppositions doivent être faites entre les mains de l'acquér...
- Annonces Légales·2006 / N°011·page 34·fr...Limites : - Nord : Un immeuble propriété d'autrui sur une longueu...
- Annonces Légales·2007 / N°003·page 35·fr... téléphone relié avec les conduites de l'ONAS, proximité des insti...
- Journal Officiel·1969 / N°011·page 17·fr...1.000 Dinars, divisé en 100 parts de 10 dinars chacune, souscrites...
- Journal Officiel·1973 / N°034·page 14·fr...— La sous-admissibilité comporte deux épreuves écrites d'une durée...
- Annonces Légales·2010 / N°045·page 48·fr...el s'ajoute les frais de poursuites qui seront calculés le jours d...