Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 18·fr
    ...- L'autorisation d'inscription aux concours nationaux d'entrée aux...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 17·fr
    ...inal de l'arrêté portant titularisation de l'intéressé dans la cat...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 5·fr
    ...crites et en particulier l'autorisation municipale. La vente de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 9·fr
    ...on qu'après obtention de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 11·fr
    ...tion doit être munie d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 30·fr
    ... munir au préalable, d'une autorisation délivrée par M. le Gouvern...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 34·fr
    ...n° 1221 du 11 janvier 1974 autorisant l'augmentation de capital en...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 45·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 30·fr
    ...orsqu'ils sont munis d'une autorisation préalable délivrée par Mon...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 53·fr
    ...ent au préalable avoir une autorisation de monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 25·fr
    ...Pour les étrangers il faut produire les autorisations requises. 2...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 5·fr
    ...Au terme de leurs fonctions, il est procédé à la régularisation de...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 11·fr
    ...a cellule territoriale de vulgarisation agricole (Jerissa) au comm...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 12·fr
    ...Quant aux étrangers, ils doivent obtenir l'autorisation du gouvern...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 12·fr
    ...trangers doivent obtenir l'autorisation du gouverneur de Sfax. 20...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 13·fr
    ...ocable et présentation des autorisations administratives nécessair...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 2·fr
    ...ue heure que ce soit, sauf autorisation spéciale, sur une voie pub...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 5·fr
    ...ue heure que ce soit, sauf autorisation spéciale, sur une voie pub...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 21·fr
    ...PORT DE FONDS DE COMMERCE Autorisation du Secrétariat d'Etat au P...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 35·fr
    ...stres et la délivrance des autorisations rentrant dans la compéten...