... Sousse, d'une contenance de 755 m² environ. Le requérant déclare...

...d'une contenance dénoncée de 835 m², mais celle résultant du plan ...

...525 m2 environ. Le requérant déclare : - Que cette propriété doi...

...Journal Officiel de la République Tunisienne — 5 mai 1998 N° 36

...lant du 1er septembre 1963 au 15 mai 1965. Cet avis a déjà été pu...

...DE L'HUILE Décret n° 73-84 du 5 mars 1973, modifiant le décret n°...

...ès (Recettes des Finances) le 25 mai 1976, folio 48, n° 393, dont ...

...urnal Officiel de la République Tunisienne — 15 mai 2001 Page 1123

...ANDARA» d'une contenance de 1765 m² sis à Ouerdanine Nord Monastir...

...trée au Service des Mines, le 25 mai 1962, M. Belhassen ben Mohame...

...nce de 40 m3 par jour, pendant 5 mois de l'année pour irriguer une...

...Elle est de 1055 m² de surface 147m² enlevés pour l'établissement ...

... parcelle 3 est un chemin (de 15 m de large) contestée par les T.P...

...par l'arrêté du 12 août 1953 (25 maharem 1378). Arrête : ARTICLE...

...ration du Conseil Municipal du 5 mars 1960 ; Vu l'avis des Secrét...

...nelle jusqu'à concurrence de 225 mille dinar pour le compte de la ...

...é; Vu le décret n° 65-148 du 25 mars 1965, fixant le statut parti...

...28 mars 1996, Vu l'arrêté du 15 mai 1996, relatif à la fixation d...

...lieue, d'une contenance de 1.485 mètres carrés. Le requérant décl...

...enregistré à Tunis le 15 mai 1963, Vol. 733 I, Case 514 et dont 2 ...