51 083 résultats pour ""5 M""
- Annonces Légales·2011 / N°030·page 44·fr...est un café d'une surface de 195 m² se composant d'une grande sall...
- Journal Officiel·1981 / N°077·page 24·fr...25 Mai 1980 Juge Commissaire : Mr. Hassine SALMI Syndic : Mr. GUE...
- Journal Officiel·1999 / N°028·page 16·fr..., Vu le décret n° 98-1172 du 25 mai 1998, relatif à la désignatio...
- Journal Officiel·1962 / N°009·page 22·fr...nérale Extraordinaire le Lundi 5 Mars 1962, à 21 heures, au siège ...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 31·fr...ne contenance dénoncée de 20.035 m², celle résultant du présent bo...
- Journal Officiel·1976 / N°017·page 14·fr...1005 mètres carrés environ. Le requérant déclare : Que cette pro...
- Journal Officiel·1967 / N°021·page 18·fr...raordinaire qui se tiendra le 25 mai 1967 à 16 heures au Siège de ...
- Journal Officiel·1968 / N°011·page 6·fr... adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du 5 mars 1968.
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 24·fr...Brevet français du 15 mai 1975 N° 75 - 15160, inventeur : Jacques,...
- Journal Officiel·1966 / N°039·page 14·fr...Bizerte, d'une contenance de 155 m². La requérante déclare : a) Q...
- Journal Officiel·1975 / N°078·page 40·fr...ltant du présent bornage est 645 m². L'immeuble se trouve situé à...
- Journal Officiel·1958 / N°076·page 8·fr...ienne, Vu la loi N° 58-38 du 15 mars 1958 (23 chaubane 1377), rel...
- Journal Officiel·1975 / N°085·page 21·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mai 1975 la pro...
- Journal Officiel·1992 / N°004·page 16·fr...s; Vu le décret n° 91-396 du 25 mars 1991, fixant les taux de l'i...
- Annonces Légales·2017 / N°127·page 39·fr...05289, quittance numéro M 082955 Mr Mohamed Ben Arbi Souli demeura...
- Journal Officiel·1958 / N°097·page 21·fr...MM. Dhaoui et Karoui. C. P. : 5 mai 1958. ### Jugement déclarati...
- Journal Officiel·1962 / N°047·page 16·fr...Suivant jugement rendu le 25 Mai 1962, par la chambre du Statut pe...
- Journal Officiel·1973 / N°036·page 22·fr...uisition N° 59.349 déposée le 15 mars 1972 et dont un extrait a ét...
- Journal Officiel·1976 / N°031·page 22·fr...e Nabeul, d'une contenance de 55 m2 environ. Le requérant déclare...
- Annonces Légales·2008 / N°104·page 42·fr..., la superficie du RC est de 215 m². Le premier étage est composé...