Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 44·fr
    ...est un café d'une surface de 195 m² se composant d'une grande sall...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 24·fr
    ...25 Mai 1980 Juge Commissaire : Mr. Hassine SALMI Syndic : Mr. GUE...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 16·fr
    ..., Vu le décret n° 98-1172 du 25 mai 1998, relatif à la désignatio...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 22·fr
    ...nérale Extraordinaire le Lundi 5 Mars 1962, à 21 heures, au siège ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 31·fr
    ...ne contenance dénoncée de 20.035 m², celle résultant du présent bo...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 14·fr
    ...1005 mètres carrés environ. Le requérant déclare : Que cette pro...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 18·fr
    ...raordinaire qui se tiendra le 25 mai 1967 à 16 heures au Siège de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 6·fr
    ... adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du 5 mars 1968.
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 24·fr
    ...Brevet français du 15 mai 1975 N° 75 - 15160, inventeur : Jacques,...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 14·fr
    ...Bizerte, d'une contenance de 155 m². La requérante déclare : a) Q...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 40·fr
    ...ltant du présent bornage est 645 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 8·fr
    ...ienne, Vu la loi N° 58-38 du 15 mars 1958 (23 chaubane 1377), rel...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 21·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mai 1975 la pro...
  • Journal Officiel·1992 / N°004·page 16·fr
    ...s; Vu le décret n° 91-396 du 25 mars 1991, fixant les taux de l'i...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 39·fr
    ...05289, quittance numéro M 082955 Mr Mohamed Ben Arbi Souli demeura...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 21·fr
    ...MM. Dhaoui et Karoui. C. P. : 5 mai 1958. ### Jugement déclarati...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 16·fr
    ...Suivant jugement rendu le 25 Mai 1962, par la chambre du Statut pe...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 22·fr
    ...uisition N° 59.349 déposée le 15 mars 1972 et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 22·fr
    ...e Nabeul, d'une contenance de 55 m2 environ. Le requérant déclare...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 42·fr
    ..., la superficie du RC est de 215 m². Le premier étage est composé...