Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 39·fr
    ...divisé en 120 parts de 100 D. chacune Siège social : Lotissement M...
  • Annonces Légales·2014 / N°120·page 40·fr
    ...33 parts indivises de la totalité de l'immeuble consistant en une ...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 3·fr
    ...10000 DT divisé en 1 000 parts sociales de 10 DT chacune par voie ...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 78·fr
    ...Parts indivises de l'immeuble sis rue Sidi Abed Eddaiem Bekalta, d...
  • Annonces Légales·2019 / N°086·page 7·fr
    ...Amor Kooli la totalité de ses parts indivises lui appartenant dans...
  • Annonces Légales·2022 / N°038·page 8·fr
    ...Les parts indivises qui sont de 379 m² de tout le terrain sis à ro...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 6·fr
    ...50.000DT en numéraires divisé en 5000 parts sociales de 10DT chacu...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 50·fr
    ...0 D par la création de 14.800 parts nouvelles de 100 D chacune ; c...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 62·fr
    ...004586 H/P/M 000** Suivant acte de cession de parts sociales, enr...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 59·fr
    ...endra à cet appartement comme parts indivises dans les partis comm...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 39·fr
    ...Institut Supérieur des Arts et Métiers de Siliana - Classification...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 26·fr
    ...Madame Marisa Bergamini a cédé 20 parts sociales lui appartenant d...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 4·fr
    ...1000 DT divisé en 100 parts sociales d'une valeur de 10 chacune en...
  • Journal Officiel·1984 / N°071·page 14·fr
    ...Cinq Mille Dinars (5.000 D), divisé en cinq cent parts (500) de di...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 24·fr
    ... le 12/11/1994 concernant les parts sociales dans la société : "M ...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 35·fr
    ...1- L'approbation de la cession des parts sociales appartenant à AD...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 37·fr
    ...Dix huit mille (18.000) dinars divisé en 1800 parts de dix dinars ...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 18·fr
    ...5.000 dinars divisé en 50 parts de 100 dinars chacune bloqué en co...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 6·fr
    ...co-propriétaires en divis par parts égales entre eux. c) Qu'elle ...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 19·fr
    ...000 DT par la création de 300 parts sociales de 100,000 DT à répar...