Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 11·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de Mr. le gouverneur compé...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 6·fr
    ...ue heure que ce soit, sauf autorisation spéciale, sur une voie pub...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 3·fr
    ...-13 du 8 août 1961, qu'une autorisation de transaction portant sur...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 37·fr
    ...aval bancaire et obtenir l'autorisation de Monsieur le gouverneur ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 37·fr
    ...e munir au préalable d'une autorisation délivrée par Monsieur Le G...
  • Journal Officiel·1998 / N°074·page 7·fr
    ...n° 75-384 du 27 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 13·fr
    ...ur, comptent, lors de la titularisation, à raison des deux tiers d...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 51·fr
    ...nger il doit présenter une autorisation du gouvernorat de Sfax. 2...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 9·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de Mr. le gouverneur compé...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 9·fr
    ...Le conseil central statue sur la titularisation de l'agent stagiai...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 35·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 7·fr
    ...N° 70-216 du 26 juin 1970, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 48·fr
    ...qu'après l'obtention d'une autorisation délivrée par Mr. Le gouver...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 20·fr
    ...re après l'obtention d'une autorisation du gouverneur de la région...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 3·fr
    ...que heure que ce soit sauf autorisation spéciale, sur une voie pub...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 37·fr
    ...Riahi, avocat à Tunis, une autorisation de Monsieur le Président d...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 62·fr
    ...que s'ils sont munis d'une autorisation préalable émanant de Mr. l...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 18·fr
    ... Cap Bon Ltd a sollicité l'autorisation de céder une partie de ses...
  • Journal Officiel·2000 / N°096·page 16·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 7·fr
    ...la S.I.M.E.R., sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...