Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 43·fr
    ...isia Limited, Vu la lettre du 5 mai 1995, par laquelle "Amoco Tun...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 13·fr
    ...d 20,78 m, puis vers l'est 17,15 m, puis vers le sud 1,70 m, puis ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 42·fr
    ... Sud 4.70 m puis vers l'ouest 25 m puis le Sud 20 m puis vers l'es...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 11·fr
    ...inances Borj Louzir Ariana le 15 mai 2014 sous le n° 14501138, qui...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 9·fr
    ...A la date du 25 mars 1959, le sieur Ali Ben Amor Ben Hassine a été...
  • Journal Officiel·1990 / N°029·page 11·fr
    ... ; Vu le décret n° 88-576 du 25 mars 1988 chargeant monsieur Kale...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 40·fr
    ...nt bornage provisoire est de 505 m². L'immeuble se trouve situé a...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 19·fr
    ...crétaire d'État, à compter du 15 mai 1986. Journal Officiel de la...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 16·fr
    ...Le même avis a déjà paru au Journal « La Presse » le 5 mars 1963. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 16·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mars 1956. La p...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 33·fr
    ...eing privé en date à Tunis le 15 mars 1967, enregistré à Tunis A.C...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 22·fr
    ...N° 23 des 21, 25 mai 1971) et à 1.411.600 Dinars par suite d'une 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 15·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Mars 1977 639 #...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 34·fr
    ...nal Officiel de la République Tunisienne — 21 - 25 Mars 1980 N° 18
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 9·fr
    ...és par le décret n° 89-378 du 15 mars 1989. Ces documents sont en...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 70·fr
    ...'Est, d'une superficie de 502.25 m², délimité : Journal Officiel ...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 31·fr
    ... 1960, suivant décision du Conseil d'Administration du 5 mai 1960.
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 17·fr
    ...nnel; Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mars 1988
  • Journal Officiel·1988 / N°068·page 10·fr
    ... ; Vu le décret n° 88-461 du 25 mars 1988 fixant le régime applic...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 5·fr
    ...erce ; Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993