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- Journal Officiel·1990 / N°029·page 11·fr... ; Vu le décret n° 88-576 du 25 mars 1988 chargeant monsieur Kale...
- Journal Officiel·1973 / N°047·page 40·fr...nt bornage provisoire est de 505 m². L'immeuble se trouve situé a...
- Journal Officiel·1986 / N°036·page 19·fr...crétaire d'État, à compter du 15 mai 1986. Journal Officiel de la...
- Journal Officiel·1963 / N°012·page 16·fr...Le même avis a déjà paru au Journal « La Presse » le 5 mars 1963. ...
- Journal Officiel·1962 / N°055·page 16·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mars 1956. La p...
- Journal Officiel·1967 / N°017·page 33·fr...eing privé en date à Tunis le 15 mars 1967, enregistré à Tunis A.C...
- Journal Officiel·1973 / N°044·page 22·fr...N° 23 des 21, 25 mai 1971) et à 1.411.600 Dinars par suite d'une 2...
- Journal Officiel·1977 / N°017·page 15·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Mars 1977 639 #...
- Journal Officiel·1980 / N°018·page 34·fr...nal Officiel de la République Tunisienne — 21 - 25 Mars 1980 N° 18
- Journal Officiel·1990 / N°043·page 9·fr...és par le décret n° 89-378 du 15 mars 1989. Ces documents sont en...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 70·fr...'Est, d'une superficie de 502.25 m², délimité : Journal Officiel ...
- Journal Officiel·1960 / N°024·page 31·fr... 1960, suivant décision du Conseil d'Administration du 5 mai 1960.
- Journal Officiel·1988 / N°018·page 17·fr...nnel; Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mars 1988
- Journal Officiel·1988 / N°068·page 10·fr... ; Vu le décret n° 88-461 du 25 mars 1988 fixant le régime applic...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 5·fr...erce ; Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993