...Description de l'immeuble : il s'agit d'un bâtiment en cours de co...

...s droits préférentiels de souscription. - Réduction de la valeur n...

...akbal appt 2-2, Ben Arous Descriptif de l'immeuble : un lot de te...

...(suivant description de l'expert commis Monsieur El Fehri Dhahak) ...

...La clôture du registre d'inscription est fixée au 15 novembre 1966...

...(cahier des charges, devis descriptif et bordereau de prix) au ser...

...— La liste des inscriptions sera close le 30 septembre 1991. Tuni...

...t de clôture du registre d'inscription sont fixés par arrêtés du S...

...## Description de l'immeuble : L'immeuble est sis au coin des rue...

...Description de l'immeuble saisi et mis en vente : Il s'agit de la...

...tion des pêcheurs et leurs inscriptions sur les registres d'équipa...

...Description des biens immobiliers saisis : Ce sont deux propriétés...

...La vente sera faite à la circonscription des ventes Foncières au T...

...(suivant description de l'expert) le demi de la totalité de rez-de...

...Provisoirement au siège du Gouvernorat de Bizerte Les souscripteu...

...La clôture du registre d'inscription des candidats est fixée au 20...

...Inscription du commandement : sur le T.F. n° 13822 Sfax dénommé « ...

... la clôture, de la liste d'inscription. TITRE 2. — RÈGLEMENTS DU ...

...Une inscription modificative a été portée au registre de commerce....

...Description de l'immeuble saisi : immeuble non immatriculée sis Ro...