Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 31·fr
    ...a forme Juridique** Suivant décision collective du 10 juillet 197...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 22·fr
    ...Suivant décisions des 14 décembre 1967 enregistrées à Tunis AC1 le...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 13·fr
    ...iquant la raison d'une telle décision, le montant dû, la date limi...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 58·fr
    ...re maintenu jusqu'à nouvelle décision de cette assemblée. — Consei...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 17·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 38·fr
    ...le gérant est désigné dans un acte séparé, par une décision collec...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 11·fr
    ...Charcosset (Paul Claude Francis) agissant tant en son nom personne...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 31·fr
    ...idateur, et ratification des décisions prises. Tout Actionnaire p...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 30·fr
    ...2°) Par la même décision le siège social de la Société se trouve t...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 52·fr
    ...n° 47.732 Par décision en date du 16 avril 1969 le Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 22·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 21·fr
    ...1 jour ouvrable - Circoncision d'un enfant : 1 jour ouvrable. Les...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 12·fr
    ...u par un ingénieur conseil, précisant la localisation du ou des éq...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 19·fr
    ...— Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres pré...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 15·fr
    ...cès-verbal des débats et des décisions prises. Le procès-verbal es...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 24·fr
    ...Elle peut, en outre être prononcée par décision de l'assemblée gén...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 19·fr
    ...D'une décision en date à Tunis du 3 mars 1958, enregistrée le 14 m...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 6·fr
    ...re qui pourra avoir lieu sur décision des Autorités judiciaires de...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 31·fr
    ...nté publique sont nommés par décision du ministre de la santé publ...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 5·fr
    ...nt préalablement agréées par décision du ministre chargé du commer...