Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 140 résultats pour ""ELI""
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 6·fr
    ...époux feu Ali ben M'hamed Ezerreli. A la date du 14 mai 1960, le ...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 15·fr
    ...ompter du 1er Janvier 1972 Mehmeli Mohamed Larbi, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 8·fr
    ...Khelifa Jebéniani de la délégation de Jerba Houmet Essouk gouverno...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 12·fr
    ...environ au nord du confluent de l'Oued Damous et de l'Oued Belif. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 26·fr
    ...FELIX MOATTY et faisant l'objet du Titre Foncier N° 84.015 L'adj...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 27·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mohamed Khelil, Agent ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 6·fr
    ...CODE DU PÊCHEUR TITRE PREMIER DISPOSITIONS PRELIMINAIRES CHAMP ...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 22·fr
    ...° 24 Bardo, avenue principale reliant Bab Saadoun et le Bardo, trè...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 10·fr
    ...pter du 1er janvier 1970 Hédi Melih, à compter du 1er janvier 1970...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 16·fr
    ...— NOTIONS PRELIMINAIRES La caution de soumission ou d’offre inter...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 31·fr
    ...ué sur la route nationale n°7 reliant Mater à Tabarka à l'entrée d...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Angelina IX », situ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 15·fr
    ...u par les concessionnaires et reliés au réseau général des Postes,...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 17·fr
    ...Ardh Abdeljelil ben Mohamed ben Brahim et consorts, - A l'Est : La...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 16·fr
    ...756, série IV, case 345; - Monsieur Elie Hozé a démissionné de se...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 55·fr
    ...tion de tous établissements hôteliens ou touristiques. — Siège Soc...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 16·fr
    ...Abdeljelil ben Hadj Mouldi ben Khénissi, agriculteur de profession...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 35·fr
    ...- Câblage - Administration - Atelier. b. — Deuxième période : Tél...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 4·fr
    ...ir des indications mettant en relief les limites de ce périmètre s...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 11·fr
    ... et la ligne de chemin de fer reliant Sfax à Tunis, et faisant l'o...