Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 26·fr
    ...- Projet de statut - Liste des souscripteurs - Localisation de l'a...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 7·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 15 mai 1961. Le...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 18·fr
    ..., totalement libérés à la souscription. - D'autoriser et de ratifi...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 17·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats sera close le 15 octobre 19...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 19·fr
    ... se fera en totalité à la souscription. Dépôt au greffe : Une co...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 45·fr
    ...4- Description du bien objet de la saisie : Les 1354.038 parts re...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 13·fr
    ...La demande d'inscription, établie sur papier libre, devra être acc...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 37·fr
    ...La vente sera à la circonscription des ventes foncières au tribuna...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 14·fr
    ... intégralement lors de la souscription. 2017R03064SANB2 Société ...
  • Annonces Légales·2023 / N°114·page 10·fr
    ...Description de l'immeuble : Un terrain blanc avec une forme déform...
  • Annonces Légales·2024 / N°065·page 3·fr
    ...Les fonds provenant de la souscription de cette augmentation sont ...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 7·fr
    ...Description des biens immobiliers saisis : 1) La propriété dénomm...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 46·fr
    ...a propriété foncière de la description et de la délimitation de l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 52·fr
    ...Description de l'immeuble saisie: La totalité de l'immeuble objet ...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 4·fr
    ...tisan est accompagnée de l'inscription de son titulaire au réperto...
  • Journal Officiel·2003 / N°045·page 9·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 12 jui...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 38·fr
    ...06 dans l'ensemble des circonscriptions territoriales relevant de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 57·fr
    ... 04/02/2008 et référence d'inscription 8200690, par effet et à com...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 27·fr
    ...* Description de l'immeuble saisi : Les parts indivises revenant ...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 15·fr
    ...e procédé que ce soit, des inscriptions, des signes ou des dessins...