50 504 résultats pour ""CIS""
- Journal Officiel·1998 / N°021·page 13·fr...Chaque avis doit préciser : - la date et le lieu de déroulement d...
- Journal Officiel·1961 / N°055·page 43·fr... Deux exemplaires de la dite décision ont été déposés le 11 décemb...
- Journal Officiel·1998 / N°043·page 31·fr...Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres prése...
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 9·fr...supérieure à 300 Dinars sauf décision contraire du Ministre des Fi...
- Journal Officiel·1966 / N°031·page 3·fr...Afin de préciser les termes de l'article 4 du traité de fraternité...
- Journal Officiel·1970 / N°035·page 22·fr...appliquée, et notamment des précisions sur toutes conventions coll...
- Journal Officiel·1985 / N°061·page 18·fr...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
- Journal Officiel·1975 / N°021·page 4·fr... partielle devra notifier sa décision à l'autre partie contractant...
- Journal Officiel·1992 / N°068·page 16·fr...eur distinction de par leur précision, leur perfection et leur hau...
- Journal Officiel·1998 / N°099·page 6·fr...- Les unités de recherche de l'institut sont créés, par décision d...
- Journal Officiel·1960 / N°017·page 27·fr...es statuts en conformité des décisions d'augmentation du capital s...
- Journal Officiel·1976 / N°036·page 43·fr...ipée et liquidation Suivant décision collective en date à Tunis d...
- Journal Officiel·1994 / N°011·page 8·fr...Ledit cahier précise notamment les dispositions devant être mises ...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 105·fr...ces complémentaires afin de préciser certains éléments contenus da...
- Journal Officiel·1964 / N°005·page 21·fr...Société, duement mandaté par décision du Conseil d'Administration ...
- Journal Officiel·1967 / N°023·page 28·fr...utre lieu à Tunis par simple décision du Conseil d'administration....
- Journal Officiel·1973 / N°040·page 22·fr... de chef de travaux, suivant décisions approuvées par la Fonction ...
- Journal Officiel·1962 / N°009·page 18·fr...ourront être constituées par décision collective ordinaire des ass...
- Journal Officiel·1969 / N°007·page 17·fr... sont réglées d'avance avec précision dans le sens longitudinal et...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 9·fr... l'état du marché ou par les décisions prises en exécution des déc...