Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 10·fr
    ...ssalem, Kasserine, dont les limites sont au sud une maison, à l'ou...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 33·fr
    ...Les visites des éléments objet de la vente sont possibles le jour ...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 19·fr
    ...nformément aux modifications faites et au loi n° 2000-93 du 3 nove...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 34·fr
    ... entièrement libérées et souscrites par l'associé Monsieur César S...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 39·fr
    ...00 parts sociales toutes souscrites et libérées en espèces. Deux ...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 59·fr
    ...3- Approbation des actions faites pour l'assainissement financier....
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 21·fr
    ...rculation, des limitations de vitesse assignées par ces règlements...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 28·fr
    ...dont le siège social est à Tunis 1, Avenue Habib Thameur poursuite...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 41·fr
    ... de la ville de Bizerte ses limites sont comme suit : Nord maison ...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 22·fr
    ...les opérations et mesures traduites par ces comptes ou résumées da...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 44·fr
    ...sine et une toilette sont inscrites au TF : Deux hypothèques légal...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 8·fr
    ...# LISTE DES DEPARTEMENTS ET DES UNITES DE RECHERCHE Arrêté du min...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 54·fr
    ...120) outre les frais des poursuites qui seront annoncées le jour d...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 15·fr
    ...- Nonobstant les poursuites pénales de droit commun toute fraude o...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 6·fr
    ...iété est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 5·fr
    ...rbres fruitiers et dont les limites sont: du côté Sud la parcelle ...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 51·fr
    ...ire enfin à l'ouest par les limites du titre foncier n° 151062 Béj...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 42·fr
    ...Lesquels ont accepté les dites fonctions. Elle a nommé comme comm...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 47·fr
    ...Limites : L'immeuble est limité au Sud par Sabeur Chaari à l'Est p...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 39·fr
    ...Les oppositions doivent être faites au cabinet de Maître Yessine A...