Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 8·fr
    La partie saisie : 1- Sté PARA-PHY, Sarl; identifiant unique n°505...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 27·fr
    ...Immeubles saisis : Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du...
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 21·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 39·fr
    ...Partie saisie : Héritiers Mohamed Ben Alaya Tmani, 1) son veuf Mah...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 29·fr
    ...Siège social 21 avenue Khairedine Pacha par le billais de son repr...
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 2·fr
    ...Partie saisie : Khédija Bent Youssef Ben Zine en son nom et pour l...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 12·fr
    ...La partie saisie en possède 475 parts indivises objet de la saisie...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 34·fr
    ...caisse nationale de sécurité sociale Domaine de la prestation : pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 45·fr
    ...Partie saisie : Mohamed Ben Amor Sahl, CIN n° 5259525, ayant désig...
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 31·fr
    ...Frais : tous les frais de la vente et d'enregistrement sont à la c...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 15·fr
    ...Maison appartenant à Mohsen Ben Mohamed Boubaker (ancienne maison ...
  • Annonces Légales·2019 / N°040·page 19·fr
    ...Maison Waiir et Maison Majid Sud : T.F2057 S2 Tunis Est : Maison M...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 18·fr
    ...### Objet de la Vente Une maison en mauvais état, ouvrant à l'Oue...
  • Annonces Légales·2023 / N°024·page 12·fr
    ...Partie saisie : les héritiers de Ftima Ali ben Abdalah qui sont : ...
  • Annonces Légales·2009 / N°093·page 31·fr
    ...ncaissements Provenant des Emprunts | | 5 198,972 | | Encaissem...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 36·fr
    ...5 - Commandement valant saisie immobilière inscrit le 05/01/2006 (...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 45·fr
    ...2- Partie saisie : Najet Bent Mohamed Ben Ali BenChihaoui, titulai...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 22·fr
    # INTRODUCTION La Cour de Discipline Financière a été saisie, au ...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 3·fr
    ...Patrie saisie : Hichem Ben Hassine Ben Hadj Khalifa Ben Salah, dem...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 52·fr
    ...Immeuble saisi : Il s'agit d'une parcelle du terrain sise route d...