Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 16·fr
    ...1 (ex-partie de la parcelle A 2588 | 37563 S2 Tunis | Nabeul | Ter...
  • Journal Officiel·2011 / N°051·page 42·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 10·fr
    ...La limite suit Oued El Boul sur un parcours de 6 km environ. A l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 48·fr
    ...parcelle n° 214 objet du titre foncier 517862 Tunis s2 et la parce...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 178·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 262·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 38·fr
    ...La station debout et la marche sont impossibles, le blessé est con...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 42·fr
    ...Marchandises abandonnées en douane et devenues propriété de l'État...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 9·fr
    ...— Droits exigibles sur les marchés situés dans les périmètres comm...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 18·fr
    ...— La tenue de cérémonie des Officiers de la Marine Marchande compo...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 11·fr
    ...Khezama consistant en une parcelle de terre comprenant une maison ...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 28·fr
    ...— La totalité des 2/7 indivis déduction du 1/8 de la parcelle sise...
  • Journal Officiel·2020 / N°007·page 8·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·2017 / N°094·page 29·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 25·fr
    ...Triq Saniet El Bérri Cinquième Parcelle : Au Sud : Halima et zina...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 13·fr
    ... archives, du versement des archives et la communication des archi...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 6·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2001 / N°017·page 9·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2013 / N°011·page 29·fr
    ...restiers à la réalisation des marchés publics. | Conditions d'ob...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 12·fr
    ...Terrain municipal ou parcelle cad. N° 310. **Parcelle 307 :** Au...