Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
86 569 résultats pour ""EMA""
  • Annonces Légales·2016 / N°020·page 60·fr
    ...hadra - Tunis, a présenté une demande enregistrée au Ministère de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 21·fr
    Soghra, a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : Houm...
  • Journal Officiel·2010 / N°011·page 15·fr
    ...Le demandeur doit fournir une documentation appropriée, des fiches...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 18·fr
    ...Melk Abdelaziz El Ghemari. Au Nord et à l'Ouest : Sa partie compl...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 108·fr
    ...Cette demande doit être accompagnée des pièces suivantes : - Le c...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 31·fr
    ...La propriété est limitée des 4 côtés par celle du demandeur qui a ...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 19·fr
    ...Route Tataouine - Remada et l'ancienne route. A l'Est : Messaoud ...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 37·fr
    ...Héritiers Khemaies Ben Hattab A l'Est : Simoene Au Nord : pareil...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 40·fr
    ...ier, demeurant à la Soukra, a demandé l'immatriculation d'une prop...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 38·fr
    ...1) La requérante et les 22 personnes citées sur la demande de l'im...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 8·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, toute demande de permis d'explo...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 29·fr
    ...à Sfax, demeurant à Sfax, Rue du Château, Impasse 3, n° 1, a deman...
  • Journal Officiel·1971 / N°051·page 8·fr
    ...demeurant à Tunis 11 rue Blida à Djebel Djeloud a demandé l'immatr...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 53·fr
    ...a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée Sath Jabeur, c...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 49·fr
    ...YOUNES FAHALFA | MOHAMED RESAY | SEMAA BENT CHAASEN NALAMOUN | | ...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 43·fr
    ...de la Soukra Km 9 Charguia, a demandé l'immatriculation d'une prop...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 24·fr
    Sousse a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom consis...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 55·fr
    ...ahra 24 rue Mohamed Kabadou a demandé l'immatriculation d'une prop...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 22·fr
    ...Robert Molco, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention ...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 14·fr
    ...place des Saussaire, Paris (Seine) France, a déposé une demande de...