Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 976 résultats pour ""FAV""
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 19·fr
    ...Sedik Betaibi dont 75 parts en faveur d'Ali Ben Taher Achouri en é...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 11·fr
    ...Hypothèque facultative en faveur de la SNIT, portant sur toute la ...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 49·fr
    ...bitants sans discrimination ni favoritisme dans le cadre du respec...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 44·fr
    ...nnel de la mère célibataire, - favoriser la réinsertion familiale ...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 33·fr
    ...- Décentralisation industrielle et réglementation favorisant cette...
  • Journal Officiel·1995 / N°005·page 15·fr
    ...- caractéristiques des sols favorables aux plantations. (données p...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 19·fr
    ...nant à Madame Achech Hanene en faveur de Monsieur Gazzah Ahmed, en...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 6·fr
    ...Il peut être accordé, même en faveur de demandeurs différents et d...
  • Annonces Légales·2005 / N°116·page 8·fr
    ...- Approuver la cession des parts de Mr Philippe Portier en faveur ...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 19·fr
    ... Carte de séjour n° 14533/0 en faveur de Monsieur Mohamed Ben Romd...
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 9·fr
    ...Sans préjudice aux droits acquis par la législation la plus favora...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 4·fr
    ...aires ou connexes concourant à favoriser son développement. Siège...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 29·fr
    ...pris la construction en sus en faveur de la « Société Olympique Je...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 7·fr
    ...Société Pâtisserie La Favorita SARL. Siège social : 04 Rue Saliha...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 26·fr
    ... parts (735 parts) sociales en faveur de Messieurs (Marwan Boubayd...
  • Journal Officiel·1993 / N°082·page 4·fr
    ...rnorat de Medenine, Vu l'avis favorable émis par le comité consul...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 29·fr
    ...eront pour le même objet, plus favorables que celles de la Convent...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 22·fr
    ... de Monsieur Mohamed Chaibi en faveur de Madame Rym Benzarti épous...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 24·fr
    ...type de garantie ou caution en faveur de toute autre personne phys...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 15·fr
    ...ires soit 8732 km²; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Con...