16 198 résultats pour ""GET""
- Journal Officiel·1982 / N°020·page 34·fr...PREMIÈRE PARTIE Budget ordinaire TITRE I Chapitre 1er DISPOSIT...
- Journal Officiel·2018 / N°021·page 6·fr...Les dépenses relatives à ces études, sont imputées sur le budget d...
- Journal Officiel·2025 / N°112·page 13·fr...tabilité pour la gestion du budget de la trésorerie générale de Tu...
- Journal Officiel·1963 / N°044·page 3·fr...Le Budget : — Définition du Budget; — Etablissement, exécution, ...
- Journal Officiel·1989 / N°071·page 19·fr...| Unité des entreprises publiques et de l'exécution du budget et d...
- Journal Officiel·2017 / N°101·page 51·fr... (programme des services du budget) | 100 000 | | | | | Acqu...
- Journal Officiel·2015 / N°104·page 33·fr...rs 1955 portant fixation du budget ordinaire pour l'exercice 1955-...
- Journal Officiel·1984 / N°001·page 5·fr...i 1949, portant fixation du budget de l'exercice 1949-1950 et nota...
- Journal Officiel·1963 / N°032·page 11·fr...riode triennale 1962-64 des budgets d'équipement et de reconstruct...
- Journal Officiel·2018 / N°045·page 13·fr...de réforme de la gestion du budget de l'Etat, à compter du 1er mar...
- Journal Officiel·1973 / N°047·page 17·fr...7, portant loi organique du Budget et notamment son article 12; V...
- Annonces Légales·2024 / N°089·page 7·fr...an d'assainissement pour un budget de 10,8 MD. - La diversificatio...
- Journal Officiel·1977 / N°052·page 83·fr# Travaux Publics – GET # Décembre 1975 | | PASSIF MONTANT | |...
- Journal Officiel·1987 / N°018·page 12·fr...Définition des budgets titres I et II Elaboration du budget Compta...
- Journal Officiel·1971 / N°057·page 12·fr...— BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ETAT | DES...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 250·fr...Son budget est rattaché pour ordre au budget général de l'État. Il...
- Journal Officiel·1976 / N°036·page 26·fr...ités publiques locales - Le budget de l'État et des collectivités ...
- Journal Officiel·2026 / N°040·page 17·fr...ordonnateurs secondaires du budget du ministère de l'emploi et de ...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 5·fr...budget de l'État et des Etablissements publics, dont le budget est...
- Journal Officiel·1987 / N°031·page 18·fr...le budget économique et le budget d'équipement ; le choix des proj...