Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 34·fr
    ...PREMIÈRE PARTIE Budget ordinaire TITRE I Chapitre 1er DISPOSIT...
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 6·fr
    ...Les dépenses relatives à ces études, sont imputées sur le budget d...
  • Journal Officiel·2025 / N°112·page 13·fr
    ...tabilité pour la gestion du budget de la trésorerie générale de Tu...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 3·fr
    ...Le Budget : — Définition du Budget; — Etablissement, exécution, ...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 19·fr
    ...| Unité des entreprises publiques et de l'exécution du budget et d...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 51·fr
    ... (programme des services du budget) | 100 000 | | | | | Acqu...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 33·fr
    ...rs 1955 portant fixation du budget ordinaire pour l'exercice 1955-...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 5·fr
    ...i 1949, portant fixation du budget de l'exercice 1949-1950 et nota...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 11·fr
    ...riode triennale 1962-64 des budgets d'équipement et de reconstruct...
  • Journal Officiel·2018 / N°045·page 13·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat, à compter du 1er mar...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 17·fr
    ...7, portant loi organique du Budget et notamment son article 12; V...
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 7·fr
    ...an d'assainissement pour un budget de 10,8 MD. - La diversificatio...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 83·fr
    # Travaux Publics – GET # Décembre 1975 | | PASSIF MONTANT | |...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 12·fr
    ...Définition des budgets titres I et II Elaboration du budget Compta...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 12·fr
    ...— BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ETAT | DES...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 250·fr
    ...Son budget est rattaché pour ordre au budget général de l'État. Il...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 26·fr
    ...ités publiques locales - Le budget de l'État et des collectivités ...
  • Journal Officiel·2026 / N°040·page 17·fr
    ...ordonnateurs secondaires du budget du ministère de l'emploi et de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 5·fr
    ...budget de l'État et des Etablissements publics, dont le budget est...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 18·fr
    ...le budget économique et le budget d'équipement ; le choix des proj...