Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 17·fr
    ...2014404372SANB2 Approbation des états financiers individuels et c...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 34·fr
    ...2018A00485SRLB2 # Partage de parts sociales indivises Société Car...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 21·fr
    ...250 m² représentant les parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 19·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises expropriées | Noms des pro...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 20·fr
    ...Des convocations individuelles accompagnées des formulaires de pro...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 26·fr
    ...1°) Le requérant, pour 1/2 dans l'indivision; 2°) Son frère germai...
  • Annonces Légales·2010 / N°095·page 23·fr
    ...Zeineb Khedher en qualité de propriétaire à l'indivision titulaire...
  • Annonces Légales·2023 / N°010·page 14·fr
    ...Toutes les parts indivises, appartenant à la partie saisie, de l'i...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 25·fr
    ...1) le requérant pour 1/2 dans l'indivision. 2) son épouse Ouassila...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 25·fr
    ...amed Ennabli, pour 1/9 dans l'indivision entre eux c) qu'elle n'es...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 28·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivises expropriées | Noms des Pro...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 19·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de l'exercice clos le...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 57·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisys expropriées | Noms des Pro...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 22·fr
    ..., par moitiés entr'eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2021 / N°042·page 22·fr
    ...Approbation des états financiers individuels relatifs à l'exercice...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 57·fr
    ...347 - Les arrêtés individuelles pris par les autorités régionales ...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 24·fr
    ...la totalité des parts indivises dans la propriété dénommée «Khirai...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 38·fr
    ...Les parts indivises revenant à la défenderesse dans l'immeuble obj...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 13·fr
    ...### Nomination d'un liquidateur ### Liquidation de l'indivision e...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 49·fr
    ...en Frej, tous pour 1/2 dans l'indivision. II des Héritiers Mohamed...