Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 9·fr
    ...## Identification des demandeurs Les demandes d'acquisition doive...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 49·fr
    ...lacé dans une fosse visitable, les dispositions du paragraphe 4 de...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 20·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 27·fr
    ...## REQUISITION N° 27.653 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 7·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 12 km. environ à l'O.S.O. de Sfax, su...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 10·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Corniche (Bizerte), conformément a...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tébourba, Gouvernorat de Bizerte, Che...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 27·fr
    consistant en une parcelle de terre propre à l'agriculture, située...
  • Journal Officiel·2009 / N°070·page 11·fr
    ...Article premier - Les dispositions de l'article 3 du décret n° 95-...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 38·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sakiet Ez-Zit Sfax, conformément aux ...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kasr Hellal, conformément aux indicat...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 12·fr
    ...de la réquisition cadastrale n°72593 ) | objet réquisition cadastr...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 40·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Houmt Souk Djerba, conformément aux i...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 27·fr
    ...La réquisition N° 28613. Au Sud : La réquisition N° 28610. --- #...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 27·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 58.388 ## GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant ...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 21·fr
    ...## REQUISITION N° 57.650 ## GOUVERNORAT DE SOUK EL ARBA Suivant ...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 19·fr
    ...Visite des lieux : Toute personne désirant participer à cet appel...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 19·fr
    ...## REQUISITION N° 29.711 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 12·fr
    ...En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-135...