Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 15·fr
    ...La duration correspond à la somme des durées pondérées par les val...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 8·fr
    ...2 - la suspension de la taxe sur la valeur ajoutée au titre de l'a...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 3·fr
    ...— Si un membre d'une collectivité a réalisé la mise en valeur de s...
  • Annonces Légales·2016 / N°103·page 2·fr
    ...7- Nombre et valeurs nominales des actions à souscrire : 210.000 a...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 31·fr
    ...- Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur en...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 31·fr
    La valeur de cette contribution est obligatoirement payée et en pr...
  • Journal Officiel·2004 / N°041·page 9·fr
    ...- Sont suspendus, les droits de douane et la taxe sur la valeur aj...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 4·fr
    ...| DATE d'émission | THEME | VALEURS | DATE DE CREATION | | --- |...
  • Journal Officiel·1987 / N°027·page 17·fr
    ...achat ou de l'héritage : ... Valeur au moment de l'acquisition : ...
  • Annonces Légales·2013 / N°136·page 40·fr
    ...a cession de 25 actions d'une valeur nominale de 100 dinars chacun...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 173·fr
    ...nt liquidés sur la base de la valeur du véhicule et des taux en vi...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 24·fr
    ...| Le périmètre public irrigué | La superficie | Valeur des contri...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 44·fr
    ...3.812.250d,000 Valeur des constructions sus-indiqués: 1.504.000d,...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 11·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 14·fr
    ...800 actions d'une valeur nominale de 100 Dinars Tunisiens chacune ...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 15·fr
    ... de la valeur globale de ces produits ou lorsque la valeur des mat...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 6·fr
    ...Taux annuel brut de 10,70% calculé sur la valeur nominale restant ...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 15·fr
    ...| Quantités ou valeurs en francs belges | Quantités ou valeurs en...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 37·fr
    ...T13 Reprise de corrections de valeur sur placements | 3 078 146,74...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 8·fr
    ...36940 actions nouvelles d'une valeur nominale de 10 DT chacune. Et...