Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 71·fr
    ...abib-Bourguiba, Tunis Selon décision du 7 décembre 1959, dont deu...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 4·fr
    ...Dans le cas d'occupation à titre onéreux, la déclaration précisera...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 21·fr
    ...es Statuts En exécution des décisions prises par l'Assemblée Géné...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 2·fr
    ...nt nommés, tous les ans, par décision du Directeur de l'École. Le...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 20·fr
    ...sféré en tout autre lieu par décision du Conseil d'Administration....
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 9·fr
    ...1°) Décision relative à l'augmentation du capital social acceptée ...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 15·fr
    ...Le comité peut également se réunir sur décision du conseil pour lu...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 24·fr
    ...ition et de l'adoption d'une décision. Les États parties au présen...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 5·fr
    ...é aura eu connaissance de la décision du médecin désigné par l'emp...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 18·fr
    ...ui mélange à l'eau et après durcissement forme un matériau pour co...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 7·fr
    ...Par décision collective en date du 4 septembre 1962, la SOCIETE A ...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 19·fr
    ...1° Approbation du Bilan de l'exercice 1960, décision à prendre pou...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 42·fr
    ..., aux clauses et conditions précisées dans ledit acte. Les opposi...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 20·fr
    ...Suivant décision des Associés en date du 26 juillet 1962, enregist...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 15·fr
    ...Il pourrait en être constitué par décision ordinaire des associés....
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 13·fr
    ...Il est précisé que la taxation, de même que l'eau est attachée aux...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 6·fr
    ...tions du présent traité, des décisions ou règlements communautaire...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 16·fr
    ...t pas de pouvoir propre, les décisions ne pourront être prises que...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 4·fr
    ...ctionnement sont définis par décision du Secrétaire d'Etat à l'Edu...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 52·fr
    ...APITAL I — Conformément aux décisions prises par l'Assemblée Géné...