Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 13·fr
    ... Vu la loi N° 69-12 du 5 juin 1969, portant statut général des pe...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 5·fr
    ...mite d'un contingent global de 196 T. | N° de position | N° du t...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 50·fr
    ...a Bent lamine Ajmi ; sa CIN 04319650, ses adresses sont : résidenc...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 25·fr
    ...B03196652015 En vertu du PV de l'AGE du 16/11/2016 enregistré à l...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 8·fr
    ... susvisée n° 66-27 du 30 avril 1966. Art. 6. - Les ministres et s...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 46·fr
    ...MA1119678/C Suivant PV d'AGE enregistré à la RF Nelson Mandela le...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 23·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 71·fr
    ... instance de Tunis sous le n° B196131999, matricule fiscal 000M/A/...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 21·fr
    ...iement depuis le 1er septembre 1969 et non encaissé par les action...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 6·fr
    ...i sus-visée N° 64-28 du 4 juin 1964 modifiée et complétée par la l...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 57·fr
    ...ontrat en date du 26 septembre 1967. --- Mise à prix : 1.200 din...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 32·fr
    ...RC n°B 196131999, en sa qualité de créancier hypothécaire. 2) Part...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 30·fr
    ...r Belhaj Ali, né le 28 Janvier 1963, tunisien, marié, titulaire de...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 5·fr
    ... Vu la loi n° 66-12 du 3 juin 1966, fixant le statut général des ...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 19·fr
    ...2014T03448SRLB2 Société SWT2 SARL au capital de 196 000 Dinars T...
  • Journal Officiel·1986 / N°067·page 3·fr
    ... décret n° 60-56 du 25 février 1960 fixant les modalités d'organis...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 40·fr
    ... Avril 2015 sous le numéro 201519615 l'associé unique à décidé l'a...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 23·fr
    ... Janvier 2019 sous le n° D24367196. 2019R00367SANB2 Renouvellemen...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 9·fr
    ...décret n° 69-400 du 7 novembre 1969, portant création d'un Premier...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 12·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...