Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 25·fr
    ...gramme joint en annexe (durée 15 mn, coefficient 2). ART. 4. — Le...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 3·fr
    ...3° Parcelle de 15 m² 10, située rue Bab-Souika, n° 64, appartenant...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 23·fr
    ...de la République Tunisienne du 5 mars 1968. Les opérations ont ét...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 30·fr
    ...e superficie de 240 m² et de 3.5 mètres de hauteur sans toit et no...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 36·fr
    ...onmesurant de tous les côtés, 25 mètres renfermant une villa non a...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 15·fr
    ...4 à Sfax Cheikhat Merkez Kanoun d'une superficie de 345 m² et la t...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 33·fr
    ...poser au siège social avant le 5 mai 1964, soit leurs titres soit ...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 24·fr
    ...quisition N° 59350 déposée le 15 mars 1972 et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 20·fr
    492 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1974 # ...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 41·fr
    ...fié par le décret n° 82-756 du 5 mai 1982; Vu le décret n° 83-43 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 24·fr
    780 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11 - 15 Mai 197...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 14·fr
    ...Ben Brahim Sghir à compter du 25 mars 1969 Jamila Saïdi à compter ...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 6·fr
    ...ié par le décret n° 91-810 du 25 mai 1991 et n° 94-547 du 28 févri...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 17·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mars 2016
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 27·fr
    ...ale extraordinaire en date du 15 mars 1957, dont le procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 24·fr
    ...és que par décision rendue le 25 mai 1960, le Tribunal de céans, s...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 28·fr
    ...gramme joint en annexe (durée 15 minutes, coefficient 2). ART. 4....
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 10·fr
    ...juillet 1961; Vu l'arrêté du 25 mai 1985, relatif à la livraison ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 18·fr
    ...395 m2 environ. Le requérant déclare : Que cette propriété doit ...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 12·fr
    ...al du gouvernorat de Gabès le 25 mars 1983 et homologué par le min...