...Zone Industrielle La Chergui Par décision de l'assemblée générale...

...nu de la déclaration seront précisés par le décret mentionné à l'a...

...Il est précisé que l'adjudicataire éventuel devra obtenir au préal...

...Pour tout ce qui n'est pas précisé dans le présent article, les pa...

...cès-verbal des débats et des décisions prises. Le procès-verbal es...

...tement faire connaître cette décision à l'organe intéressé de la c...

...Le directeur général est habilité à prendre les décisions relevant...

...errerie, et transférable par décision de la gérance; elle a pour o...

...di 21 mai 1965, à 15 heures précises, pour discuter sur l'ordre du...

...## ASSISTANCE JUDICIAIRE Suivant décision N° 1.841 Cabinet de Ma...

...Une corporation de l'État de Délaurare One Bush Street San Francis...

...4°) Un personnel recruté par décision du Directeur de l'Ecole et c...

...onnellement responsables des décisions prises à l'encontre de la d...

...ion Nationale, l'objet d'une décision du Secrétaire d'Etat à la Pr...

..., le 26 octobre 1959, valant décision collective de tous les assoc...

... de nouveau à 39.750 dinars, décision de l'assemblée Générale du 2...

...lus, investi des pouvoirs de décision les plus étendus pour agir a...

...otamment loi ou règlement ou décision jurisprudentielle ou texte d...

...1° L'objet social a été précisé par l'indication de : « La commiss...

...L'emploi du temps de ces personnels est arrêté par décision conjoi...