Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 23·fr
    ...e de clôture de la liste d'inscription, - La date du déroulement d...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 13·fr
    ...Descriptif de l'immeuble : La totalité des parts indivises soit 82...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 2·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : Il s'agit d'un lot de terrain d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 12·fr
    ...(Exécution des prescriptions du décret du 27 mars 1947, article 15...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 2·fr
    ...2° de notes explicatives, justifiant, par chapitre, les inscriptio...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 36·fr
    ...mmédiat et l'opération de souscription relative à la deuxième de :...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 5·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 13 mars 1976. T...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 9·fr
    ...Participation et souscription dans le capital d'autres sociétés. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°123·page 17·fr
    ...(L'inscription des droits du propriétaire saisi au titre foncier i...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 10·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 26 sep...
  • Annonces Légales·2004 / N°047·page 3·fr
    ...Inscription du commandement : Sur le T.F n° 31112 Sfax, dénommé "A...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 41·fr
    ...## Description du bien immobilier : Tout le bien objet de la sais...
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 25·fr
    ...on et ce pour expertise et inscription de la dette. Ce délai est a...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 25·fr
    ...cole situé à Machrouha circonscription de Bouargoub gouvernorat de...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 18·fr
    ...ibérées au moment de leur souscription par les fonds avancés par l...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 25·fr
    ...Dès la clôture des souscriptions au présent emprunt, Modern Leasin...
  • Journal Officiel·1991 / N°062·page 6·fr
    ...— La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 4 octo...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 132·fr
    ...- les prescriptions nécessaires à l'établissement et à la publicat...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 10·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription. Art. 6. - La liste des ca...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 15·fr
    ...21 - En cas du non-respect des prescriptions prévues par le présen...