50 504 résultats pour ""CIS""
- Journal Officiel·1960 / N°036·page 27·fr...ntements du gérant fixés par décision collective des associés. BE...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 6·fr...— Les décisions sont prises à la majorité des voix des coopérative...
- Journal Officiel·1960 / N°012·page 15·fr...709 ter, case 448, ont, par acte de précision s.s.p. en date du 1e...
- Journal Officiel·1964 / N°018·page 15·fr...nation d'un co-gérant D'une décision collective des associés en d...
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 31·fr... dispositions des statuts et décisions des assemblées générales. ...
- Journal Officiel·1958 / N°056·page 5·fr...aisant connaître de manière précise ses antécédents; 6° Un certif...
- Journal Officiel·1961 / N°049·page 42·fr...ée le 31 décembre 1961, sauf décision de prorogation prise par le ...
- Journal Officiel·1962 / N°007·page 12·fr... Patras, et transférable par décision de la gérance, elle a pour o...
- Journal Officiel·1962 / N°016·page 10·fr...ENNE « LE PALMIER » Suivant décision collective des associés du 1...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 35·fr...Monsieur le Président rappelle à l'Assemblée la décision prise par...
- Journal Officiel·1999 / N°024·page 14·fr...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
- Journal Officiel·1992 / N°054·page 5·fr...La sanction prévue à l'alinéa 5 doit faire l'objet d'une décision ...
- Journal Officiel·1987 / N°071·page 21·fr...— Sauf décision contraire du jury, nul ne peut être déclaré admiss...
- Journal Officiel·1959 / N°040·page 2·fr...Conformément aux décisions arrêtées au cours des réunions tenues d...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 16·fr...— Pour rendre une décision sur une demande d'immatriculation, le T...
- Journal Officiel·1962 / N°050·page 5·fr... Gouvernorat de Gabès étant précisé que ledit jardin qui renferme ...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 24·fr...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
- Journal Officiel·1987 / N°045·page 9·fr...e note émanent du requérant précisant les indications suivantes : ...
- Journal Officiel·1988 / N°075·page 5·fr...l de discipline ait pris une décision en l'objet et déterminé la v...
- Journal Officiel·1993 / N°070·page 23·fr...2 jours - Circoncision d'un enfant : 1 jour Les bénéficiaires des...