Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 27·fr
    ...ntements du gérant fixés par décision collective des associés. BE...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 6·fr
    ...— Les décisions sont prises à la majorité des voix des coopérative...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 15·fr
    ...709 ter, case 448, ont, par acte de précision s.s.p. en date du 1e...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 15·fr
    ...nation d'un co-gérant D'une décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 31·fr
    ... dispositions des statuts et décisions des assemblées générales. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 5·fr
    ...aisant connaître de manière précise ses antécédents; 6° Un certif...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 42·fr
    ...ée le 31 décembre 1961, sauf décision de prorogation prise par le ...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 12·fr
    ... Patras, et transférable par décision de la gérance, elle a pour o...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 10·fr
    ...ENNE « LE PALMIER » Suivant décision collective des associés du 1...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 35·fr
    ...Monsieur le Président rappelle à l'Assemblée la décision prise par...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 14·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 5·fr
    ...La sanction prévue à l'alinéa 5 doit faire l'objet d'une décision ...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 21·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, nul ne peut être déclaré admiss...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 2·fr
    ...Conformément aux décisions arrêtées au cours des réunions tenues d...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 16·fr
    ...— Pour rendre une décision sur une demande d'immatriculation, le T...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 5·fr
    ... Gouvernorat de Gabès étant précisé que ledit jardin qui renferme ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 24·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 9·fr
    ...e note émanent du requérant précisant les indications suivantes : ...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 5·fr
    ...l de discipline ait pris une décision en l'objet et déterminé la v...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 23·fr
    ...2 jours - Circoncision d'un enfant : 1 jour Les bénéficiaires des...