Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 4·fr
    ...ésenter à cet examen, sauf autorisation spéciale, accordée par le ...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 18·fr
    ... toute personne munie de l'autorisation d'achat délivrée par M. le...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 9·fr
    ...onomie du Pays ; 3°) — La vulgarisation des notions acquises ; 4°)...
  • Journal Officiel·1966 / N°014·page 15·fr
    ...Cette liquidation a obtenu l'autorisation de principe de la Banque...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 37·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 29·fr
    ...Les étrangers devant obtenir l'autorisation du gouverneur. 2013R0...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 11·fr
    ...agement de l'environnement favorisant l'épanouissement de la famil...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 6·fr
    ... débits de boissons et des autorisations de transport des dépouill...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 52·fr
    ..., obtenir au préalable une autorisation de Monsieur le gouverneur....
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 12·fr
    ...es personnes disposant des autorisations de transport public de pe...
  • Journal Officiel·1987 / N°046·page 3·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 12·fr
    ...ut étranger doit obtenir l'autorisation du gouverneur. 2025402418...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 31·fr
    ... enchères, devra obtenir l'autorisation du Gouvernorat de Béja. N...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 41·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 19·fr
    ...N° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 7·fr
    ...de tout nouvel associé à l'autorisation préalable, soit du Conseil...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 18·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de Mr. le gouverneur compé...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 13·fr
    ...- Autorisation de la cession d'actions et agrément d'un nouvel act...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 34·fr
    ...Les étrangers doivent en outre obtenir les autorisations requises....
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 10·fr
    ..., à compter du 9 octobre 1971 Grisa Rachid, à compter du 10 octobr...