Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 11·fr
    ...Wifamed ben Ahmed Boudjemaa, à compter du 15 mai 1966. Youssef ben...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 26·fr
    ...embre 1978, par exploit n° 22445 Monsieur Mohamed Karoui huissier ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 32·fr
    ...uisition N° 58.880 déposée le 25 mars 1971 et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 26·fr
    ... 1962, enregistré à Tunis, le 25 mai 1963, Vol. 733, Série bis; Ca...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 5·fr
    ...Vu la loi n° 59-78 du 21 juillet 1959 (15 mobacem 1379), portant m...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 18·fr
    ...1360 m2 mais qui est en réalité de 1185 m2. L'immeuble se trouve ...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 12·fr
    ...te cinq millimes de l'heure (145 millions). ART. 2. — Les salaire...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 35·fr
    ...du Vendredi 5 Mai 1967 ## CONSTITUTION D'UNE SOCIETE EN COMMANDIT...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 8·fr
    ...— L'arrêté du ministre du transport et des communications du 25 ma...
  • Journal Officiel·1998 / N°016·page 7·fr
    ...- est ouvert au ministère de l'agriculture le 25 mai 1998 et jours...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 11·fr
    ...Objet de TF n° 57320 Ben Arous du 365 m² sis à rue Dimachek Cité E...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 22·fr
    ...Sousse le 5 mai 1962. L'avocat poursuivant : M. Salem El Ajmi. N° ...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 13·fr
    ...te sous seing privé en date du 5 Mai 2016 enregistré à la recette ...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 20·fr
    ...3.221, 5 mars 1961. N° 712. AVIS VENTE DE FONDS DE COMMERCE Pa...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 35·fr
    ...'une contenance dénoncée de 4265 m² celle résultant du plan est de...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 29·fr
    ...eing privé en date à Tunis du 25 mai 1975 enregistré à Tunis A. C....
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 49·fr
    ...ivant délibération en date du 15 mai 1976, enregistrée à Sousse AC...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 38·fr
    ...LE, à l'est par une impasse de 5 m et à l'ouest par une rue de 11,...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 51·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mai 1974. La pr...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 3·fr
    ...Loi n° 95-46 du 15 mai 1995, portant statut général des agents des...