Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 34·fr
    ...— La clôture des inscriptions est fixée à un mois avant la date du...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 43·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : Propriété dénommée "Ridha 31" o...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 16·fr
    ...— La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 6 déce...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 33·fr
    ...nsport, les opérations de souscription et apport dans des sociétés...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 10·fr
    ...eur droit préférentiel de souscription. La gérance 2004S0546SRLB...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 25·fr
    ... Dinars chacune et ce par souscription et libération intégrale par...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 5·fr
    ...— La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 25 oct...
  • Annonces Légales·2005 / N°047·page 2·fr
    ...IV) Objet de la licitation (suivant la description de l'expert com...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 47·fr
    ...Inscription du commandement : Sur le titre foncier n° 11102 Sfax d...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 48·fr
    ...Description de l'immeuble : L'immeuble est sis au coin des rues I...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 45·fr
    ...2008M00158SRLB2 ## Réinscription au greffe de première instance d...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 42·fr
    ...L'adjudication aura lieu à la circonscription des ventes Immobiliè...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 11·fr
    Toute candidature parvenue après la clôture du registre d'inscript...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 46·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : immeuble sis à route Lafran Km 2...
  • Annonces Légales·2019 / N°082·page 15·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : La moitié sur l'irritation d'un ...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 15·fr
    ...(volume 78 numéro 259), et inscription d'une hypothèque pour garan...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 6·fr
    ...- Les montants des souscriptions des bons du Trésor sont payés à l...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 24·fr
    ...tance de vingt mètres, des inscriptions qu'il porte. Il doit être ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 35·fr
    ..., - la constatation de la souscription et de la libération des nou...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 28·fr
    ...ouz Ben Mahmoud (suivant l'inscription déposée en marge du titre f...