Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 62·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mars 1972. La p...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 29·fr
    ...ant du présent bornage est de 25 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 7·fr
    ...u 22 janvier 1973, n° 73-94 du 5 mars 1973 et n° 80-409 du 16 avri...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 53·fr
    ... enregistré à Tunis (AC 1) le 15 mai 1976, volume 814, série bis, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 48·fr
    ...Première Instance de Tunis le 15 mai 1975 condamnant la partie sai...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 4·fr
    ...Fait à Tunis, le 25 mars 1958 (4 ramadan 1377). Le Président de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 26·fr
    ...Le présent avis a été publié au journal « Le Petit Matin » du 25 m...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 41·fr
    ...Un local commercial, pâtisserie 385 m² de surface situé à la Rue A...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 12·fr
    ...Le Président de la République Vu le décret du 25 mai 1950, portan...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 12·fr
    ...nt du présent bornage est de 395 m². L'immeuble se trouve situé N...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 18·fr
    ...Par acte sous seing privé en date du 5 mai 1975 enregistré à Souss...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 18·fr
    ...s 1965, enregistré à Tunis le 15 mai 1965 (Vol. 746 Série I et Cas...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 18·fr
    ...ret n° 95-299 du 20 février 1995 modifiant le décret n° 93-1220 du...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 3·fr
    ... de 300.000,000DT inscrite le 15 mars 1977 (vol B93 n° 618) au pro...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 12·fr
    ...1971 sous le N° 71.01739 et du 5 mars 1971 sous le N° 71.03004 inv...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 23·fr
    ...Route de Gremda, km 3,5 Merkez Sidi Abbès, Sfax. Capital social :...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 5·fr
    ...9 Chérif Chéniti, à compter du 5 mars 1989 Othman Rabboudi à compt...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 57·fr
    ...15 minutes. Coefficient : 1. Les candidats devront apporter leur ...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 11·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 165 mètres carrés et qui est en réali...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 28·fr
    ... propriétaire sera effectué le 5 mars 1975 par Monsieur Ben Malek ...