Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 5·fr
    ..., aux fonctionnaires de l'Etat appartenant au groupe B. TITRE III...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 18·fr
    ... de commerce de patisserie lui appartenant sis à Tunis 47, Rue de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 15·fr
    ...sa partie complémentaire appartenant à Belgacem Ez-Zaghdoudi; À l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 10·fr
    ...uvant, non compris le matériel appartenant au locataire actuel, le...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 63·fr
    ...0 actions de 90 dinars chacune appartenant à un actionnaire défail...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 13·fr
    ... tôles également contenant des appareils pour le traitement des gr...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 17·fr
    ...— Le pouvoir de discipline appartient au Ministre de l'Intérieur i...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 18·fr
    ... et à l'Ouest une construction appartenant à des tiers. La maison ...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 7·fr
    ...in 1983 relative aux immeubles appartenant à des étrangers constru...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 2·fr
    ...r le fonds de commerce qui lui appartient et qui comprend une clin...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 9·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 40·fr
    ...Hôtels, 433 parts sociales lui appartenant dans la Société « Compt...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 44·fr
    ...otalité des parts sociales lui appartenant dans la S.A.R.L. "Soget...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 11·fr
    ...s, soit licenciés lorsqu'ils n'appartiennent pas à l'administratio...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 5·fr
    ...s, soit licenciés lorsqu'ils n'appartiennent pas à l'administratio...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 13·fr
    ...ine et Bembla), Attendu qu'il apparaît que les dispositions du pa...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 53·fr
    ...tre Pacha, bloc A, 3ème étage, appartement 3.1. 2007R00647VEPA1 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 26·fr
    ...hés et exploités dans le local appartenant au vendeur et cédé à l'...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 38·fr
    ...Procédés et appareil pour la réalisation de trous dans le sol, not...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 70·fr
    ...rant à Tunis, Immeuble Ichtar, appartement n° 1, rez-de-chaussée, ...