Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 44·fr
    ...Description des propriétés à vendre : Le premier immeuble : Villa...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 29·fr
    ...al Par la déclaration de souscription et de versement reçue par M...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 33·fr
    ...notaires exerçant à la circonscription de Mahdia, enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 24·fr
    ...La renonciation aux droits préférentiels de souscription la mise à...
  • Annonces Légales·2023 / N°128·page 15·fr
    ...Descriptif de l'immeuble : La totalité des parts indivises soit 30...
  • Annonces Légales·2023 / N°144·page 14·fr
    ...Description de l'immeuble objet de la poursuite : Immeuble à usage...
  • Annonces Légales·2004 / N°196·page 8·fr
    ...erves de 137.000 D et par souscription de 138.000 D en numéraire e...
  • Annonces Légales·2009 / N°102·page 21·fr
    ...an topographique de la circonscription C délimité à l'ouest par un...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 17·fr
    ... libérer en totalité à la souscription. * En conséquence de la di...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 14·fr
    ...at d'origine de semences + description détaillée de la variété et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 56·fr
    ...Description du bien immobilier : Toutes les parts indivises appar...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 3·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription est fixée au 25 novembre 19...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 42·fr
    ...Description du bien immobilier saisi : C'est la propriété objet d...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 38·fr
    ...— L'assemblée a reconnu la sincérité de souscription et de verseme...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 8·fr
    ...— La clôture de la liste d'inscription des candidats est fixée au ...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 52·fr
    ...s droits préférentiels de souscription ; - Modification de l'artic...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 15·fr
    ...- La clôture du registre d'inscription est fixée au 25 novembre 19...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 6·fr
    ... de la direction d'une circonscription territoriale. Article 32 (...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 19·fr
    ...1°) a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription ...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 30·fr
    ...a possession légale et la prescription une parcele de terrain clôt...