...uillet 1961 ; Vu l'arrêté du 25 mai 1955, relatif à la livraison ...

...Journal officiel de la République Tunisienne - 15 Mai 1992

...tion sud sur une distance de 525 m le prolongement de la rue Tarak...

...A la date du 25 mars 1959, le sieur Ali Ben Sayed Rouhou El Kaabi ...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22-25 Mai 1962 641 ...

...Le bien saisi est d'une surface totale de 25 milles 900 m² et d'un...

... résultant du bornage est de 945 m². L'immeuble se trouve situé à...

... sous seing privés en date du 15 mars 1976 enregistré à Tunis en d...

...ydrocarbures; Vu l'arrêté du 15 mai 1979 portant institution du p...

... N° 30 Journal officiel de la République Tunisienne - 15 Mai 1992

... | (2) | | - Préparation | 15 minutes | | | - Exposé et disc...

...1, Vu le décret N° 89-378 du 15 Mars 1989 relatif à la représenta...

...nis-Sud, d'une contenance de 315 mètres carrés. Le requérant décl...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 10-15 Mai 1963 # T...

...le qui se tiendra le vendredi 15 mai 1970, à 9 heures, au siège de...

...1, dont la superficie est de 245 m², sise à l'avenue Ali Belhaouen...

...02-2015 enregistré le 27-02-2015 M003854 sous le n°15200133 Madame...

...1°) de la grosse du jugement rendu le 5 mai 1969 par la chambre ci...

...gulaire; d'une superficie de 435 m²; le 2ème titre foncier porte d...

...nt du présent bornage est de 715 m². L'immeuble se trouve situé à...