Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 15·fr
    ...Description du bien à vendre : Immeuble objet du T.F.125812 Tunis ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 31·fr
    ...l Suivant déclaration de souscription et de versement en date à S...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 30·fr
    ...Etat des inscriptions sur le titre : - Hypothèque au profit de la...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 9·fr
    ...e la clôture de la liste d'inscription. ART. 7. — La liste des ca...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 58·fr
    ...- Par chèque certifié selon les prescriptions en vigueur dans le p...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 16·fr
    ...Les fonds provenant de la souscription de cette augmentation sont ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 48·fr
    ...description de d'immeuble Il s'agit d'un terrain sis à cité Ben M...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 44·fr
    ...Nabeul, le tout suivant le descriptif détaillé par Mr. Sadok Daoud...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 162·fr
    ...ipements de base de la circonscription territoriale concernée, en ...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 31·fr
    ...Description des immeubles saisis : 1 - La moitié indivise du terr...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 36·fr
    ...dinars), représentant une souscription de cent (100) parts de 5 di...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 58·fr
    ...Description des immeubles saisis: 1 - Bâtiment comportant deux ch...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 16·fr
    ...entièrement libérées à la souscription. - Le gérant est investi de...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 39·fr
    ...Description des immeubles saisis : La totalité du titre foncier N°...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 19·fr
    ... Dinars à 400.000 Dinars (Souscripteurs initiaux) | | | Société...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 2·fr
    ...e la clôture de la liste d'inscription. ### TITRE II ### REGLEME...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 2·fr
    ..., après avoir constaté la souscription et la libération intégrale ...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 15·fr
    ... du droit préférentiel de souscription de la part des actionnaires...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 10·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription des candidatures es...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 57·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : immeuble sis route Lafran Km 2 ...