Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 27·fr
    ...ge provisoire enquête est de 135 m². L'immeuble se trouve située ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 21·fr
    ...propriétaire sera effectué le 15 mars 1976 par Monsieur Refik Abde...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 45·fr
    ...effe du Tribunal de Sousse le 25 mai 1966 N° 64, il appert qu'une ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 33·fr
    ... Mohamed Haouat, à compter du 15 mars 1976 Slaheddine Fanfoud, à c...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 60·fr
    ...Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2011 N° 54
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 26·fr
    ...721, Série Ter, Case 225 aux droits de 46 D., 915 m., Mr. Camiller...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1974 485 Qu...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 2·fr
    ...ompter du 15 janvier jusqu'au 15 mars 1963. ART. 2. Le Secrétaire...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 9·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 875 m² qui est en réalité de 932 m². ...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 19·fr
    ...8 série 5 case 5 Monsieur Othman Ben Amor a cédé à Messieurs Taïeb...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 39·fr
    ... première instance de Sfax le 15 mars 1976 dépôt N° 3485 le capita...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 7·fr
    ...2°) La dactylographie d'un texte administratif de 75 mots en 3 min...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 22·fr
    ...e déclarée au placard est de 725 mètres carrés. L'immeuble se tro...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 24·fr
    ...», le 25 mai 1963 sous le N° 384, dont deux originaux ont été dépo...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 53·fr
    ...4°) Au cours de la séance du Conseil d'Administration du 15 mars 1...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 13·fr
    ...'Hamed Boujemaa, à compter du 15 mai 1963; Youssef ben Ali Esseghi...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 8·fr
    ...4 Zohra Bennour, à compter du 15 mars 1964 Fatma bent Rabah, à com...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 27·fr
    ...rale Extraordinaire en date du 5 mai 1975 enregistré à Sousse A.C....
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 6·fr
    ...Journal officiel de la République Tunisienne - 15 Mai 1992 N° 30
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 9·fr
    ...t décision rendue à la date du 5 mars 1957, le Tribunal Immobilier...