Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 11·fr
    ...- Utiliser des parcelles n' ayant porté qu'une seule fois une cult...
  • Journal Officiel·2026 / N°067·page 8·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 21·fr
    ...- Le concours externe pour le recrutement d'architectes principaux...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 7·fr
    ...| NUMEROS des parcelles | SITUATION des titres | NATURE | SUPERFI...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 20·fr
    PARCELLES NON IMMATRICULEES | Numéro d'ordre | N° des parcelles ...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 16·fr
    ...ne parcelle de terrain sis à la délégation de Métlaoui du parcours...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 7·fr
    ...1) La totalité de la parcelle n° 10 couvrant une superficie de 4 h...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 31·fr
    | Ksibet El Mediouni | Ksibet El Mediouni | 296 | Parcelle n° 1 N...
  • Journal Officiel·1989 / N°069·page 7·fr
    ...## PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre | Numéro de la parcelle ...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 30·fr
    ...Il s'agit, en l'occurrence de la parcelle n° : 1158, objet du juge...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 67·fr
    ...| 475 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 3839 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 84·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 50·fr
    ...## Parcelle n° 1 : Au Nord : Khérédine Ben Taïeb Ben Farhat. À l'...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 31·fr
    ...ues par l'office de la marine marchande et des ports en contre par...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 34·fr
    ...Les marchandises qui peuvent être importées font l'objet d'Avis au...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 32·fr
    ...2 - Le concours externe pour le recrutement des architectes princi...
  • Journal Officiel·2024 / N°085·page 5·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2012 / N°006·page 5·fr
    ...aire en chef de documents et d'archives. Le chef du gouvernement,...
  • Journal Officiel·2023 / N°143·page 27·fr
    ...| 27 du plan TPD n°97466 (objet du R.I N°32956 partie de la parcel...
  • Journal Officiel·1989 / N°014·page 3·fr
    ...— 2 — Administrateur général — 1 — Architecte principal — 1 — Admi...