Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2007 / N°035·page 6·fr
    ...ation de base sont fixés par décision du ministre du transport. C...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 9·fr
    ...des diplômes, sont fixés par décision du ministre de l'agriculture...
  • Annonces Légales·2019 / N°008·page 36·fr
    ... travail et sans conditions précises. La consultation du cahier d...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 36·fr
    ...2019R00222SODB2 Avis d'Approbation Approbation de décisions de l...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 7·fr
    ...- Participer à la prise des décisions relatives aux contrats des m...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 189·fr
    ..., couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres ...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 51·fr
    ...ormation par alternance ; - précise les engagements et les respons...
  • Annonces Légales·2005 / N°022·page 9·fr
    ...752867D Suivant une décision unique du 2 septembre 2004 enregistr...
  • Annonces Légales·2017 / N°023·page 18·fr
    ...- A titre de décisions ordinaires : 1. L'approbation des états fi...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 13·fr
    ...Sa décision sera définitive. ART. 3. — Sont considérés comme chef...
  • Journal Officiel·2022 / N°034·page 7·fr
    ... Certificat des jugements et décisions judiciaires déposés au regi...
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 23·fr
    ... travail et sans conditions précises. La consultation du cahier d...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 43·fr
    ...e si les griefs ne sont pas précisés et dûment appuyés, 2- l'agen...
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 2·fr
    ...Station de louages Gabès 5- La durée précisée de l'entreprise : 99...
  • Annonces Légales·2012 / N°083·page 14·fr
    ...2012G04542SANB2 ## Décision d'ouverture de règlement judiciaire ...
  • Annonces Légales·2026 / N°001·page 13·fr
    ...1069952X /A/M/000 En vertu de la décision rendue par le Tribunal ...
  • Journal Officiel·2022 / N°013·page 9·fr
    ...Ce Comité est dirigé par un président désigné par décision du prés...
  • Journal Officiel·2017 / N°057·page 18·fr
    ...7 - Un jury dont la composition est fixée par décision du directeu...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 76·fr
    ...Tunisie en application de la décision n° 3/2005 du Conseil des Gou...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 25·fr
    ...La Gérante N° B-187/1 --- ## DECISION de DISSOLUTION SOCIETE D'...