Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·2011 / N°001·page 18·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2021 / N°107·page 10·fr
    ... directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 12·fr
    ...Le montant de cette indemnité ne saurait dépasser celui d'un an de...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 3·fr
    ... système des traitements et indemnités accordés au corps des conse...
  • Journal Officiel·2009 / N°029·page 13·fr
    ...Article 2 (nouveau) – Les taux mensuels de l'indemnité de sujétion...
  • Journal Officiel·2020 / N°085·page 16·fr
    ..., portant augmentation de l'indemnité de fonction attribuée à l'as...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 26·fr
    ...| Grade | Echelon prévu pour la cessation de service de l'indemni...
  • Journal Officiel·1990 / N°084·page 9·fr
    ...EUNESSE ET DE L'ENFANCE ## INDEMNITES MENSUELLES Arrêté du minis...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 49·fr
    ...L'indemnité est servie durant une période maximale d'une année. A...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 11·fr
    ...| | | | 02 | Indemnité kilométrique | | | | | Remboursemen...
  • Journal Officiel·2022 / N°078·page 38·fr
    ... élections et bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2019 / N°043·page 6·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2014 / N°041·page 2·fr
    ...ugmentation spécifique de l'indemnité de procédure allouée au corp...
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 5·fr
    ...— Indemnité kilométrique — Indemnité de transport. Art. 2. — Le p...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 3·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 16·fr
    # ARTICLE 10 ## Indemnité Les parlementaires panafricains perçoiv...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 10·fr
    ...T AUX AFFAIRES SOCIALES ## INDEMNITES Décret N° 62-16 du 8 janvi...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 35·fr
    ...Ils bénéficient des indemnités et avantages accordés à un directeu...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 14·fr
    ...| Grade | Echelon prévu pour la cessation de service de l'indemni...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 21·fr
    ...| Grade | Echelon prévu pour la cessation de service de l'indemni...