Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 36·fr
    A l'Ouest : Requérant. Parcelle n° 5 : Au Nord : Ben Kachroud. A...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 8·fr
    ...Article 22 ter (nouveau) - Le fonds des fonds d'investissement est...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 11·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 19·fr
    ...Cette parcelle est cloturée des deux côtés Nord et ouest, de haute...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 32·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 26·fr
    ...Le rez-de-chaussée est composé d'un balcon ouvrant sur l'est, un v...
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 24·fr
    totale de la propriété est de 4419 m², elle a un aspect rectangula...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 7·fr
    ...La valeur en question est obligatoirement payée en priorité en nat...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 20·fr
    ...A l'Est : Ouakf El Kalchani Au Nord : La parcelle 2 A l'Ouest : ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 25·fr
    ...Au Sud et Est : Un chemin Au Nord : Dar Ahmed Ben Mohamed Jayach ...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 6·fr
    ...Est une ligne droite (A-B) de direction ouest-est passant par le p...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 31·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Nord : Rue Sidi Mansour. A l'Est : Ter...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 55·fr
    ...Gestion financière Objet de la prestation : attestation de déduct...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 62·fr
    ...Inconnu Est : Route de Moknine (régionale n° 90) Ouest : Héritiers...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 71·fr
    ...Le Conseil exécutif est saisi de toute question restée sans soluti...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 39·fr
    ...L'accès se fait côté ouest nord où est implantée une porte en bois...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 20·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 29·fr
    ...Au Nord et au Nord-Ouest : Oued Mellane. A l'Ouest : Hattah Ben M...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 22·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud et à l'Ouest : Hadj Kacem Thaouadi A ...