Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 16·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 12·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'un terrain agricole sous le n° du ...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 20·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 14·fr
    ...Examen et Approbation des états financiers individuels et consolid...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 42·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de la société TELNET HOL...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 7·fr
    ...les parts indivises soit 60 parts/1000 parts dans le TF n°136614 T...
  • Annonces Légales·2025 / N°167·page 15·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2025R03495SANB3 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 24·fr
    ...suivant lettre individuelle adressée en recommandée à tous les act...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 40·fr
    ...Des parts indivis objet du T F n° 22598 Bizerte, dénommé « Ettaraj...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 13·fr
    ...la totalité de la moitié à l'indivis de l'immeuble sis à Aguerba B...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 18·fr
    ...stration pour l'exercice 2023 individuels et consolidés; 2- Lectur...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 14·fr
    ...rficie approximative ou Parts indivises expropriées | Noms des Pro...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 4·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 3·fr
    ... commerce ### Vente de parts indivises dans un fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 4·fr
    ...— Indivisibilité des actions. — L'État Tunisien ne pourra en aucun...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 29·fr
    ...Tunis, 45 Rue Sadikia, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 30·fr
    ...ropriétaire de 9806 parts à l'indivise de la totalité de 46.080 pa...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 15·fr
    ...Ces opérations concernant une partie indivise de la propriété dite...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 4·fr
    ...2020401248SANB2 Approbation des états financiers individuels et c...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 15·fr
    ...stration pour l'exercice 2020 individuels et consolidés. 3- Lectur...