Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 5·fr
    ... résidence par un véhicule, un navire ou un adroncé. ARTICLE 16 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 3·fr
    ...tat ou à bord d'aéronefs ou de navires immatriculés dans cet État ...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 12·fr
    ...er dans des locaux, véhicules, navires ou aéronefs s'il s'avère qu...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 23·fr
    ...La « Compagnie Tunisienne de Navigation », 5, avenue Gaston Doumer...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 55·fr
    ...ement, Compagnie Tunisienne de Navigation, Union Internationale de...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 23·fr
    ...te, location et affrètement de navires, outillage et moteurs, de f...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 4·fr
    ...ographiques dans l'intérêt des navigateurs; h) de coopérer avec l...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 13·fr
    ...taires ou de toute nature, aux navires, collectivités publiques ou...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 21·fr
    ...3) Loi 59-76 relative à la navigation aérienne. Dispositions génér...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 26·fr
    ...n de tout type de bateau et de navire). Les activités relevant de...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 5·fr
    ... résidence par un véhicule, un navire ou un aéronef. ARTICLE 17 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 18·fr
    ...Taoufik Ghariani, Sous-Directeur à la Compagnie Tunisienne de Navi...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 10·fr
    ...4 - Les déchets provenant de l'exploitation normale d'un navire et...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 4·fr
    ... the provision of airport, air navigation or aviation security pro...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 4·fr
    ...res ressources naturelles, les navires, bateaux et aéronefs ne son...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 9·fr
    ...ompter du 2 avril 1976 Kerkeni Navia, née Cheikh, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 2·fr
    ...ix demandé par la Compagnie de Navigation pour le transport des vo...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 8·fr
    l'exploitation et navigation desdits aéronefs pendant leur présenc...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 24·fr
    ... de fournitures générales pour navires, CO. FO. GE. NAV. (S.A.R.L....
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 20·fr
    ...l'affrètement de navires, la commission, le transit et tout ce qui...