Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1997 / N°028·page 15·fr
    ...hef de service des sites et patrimoine naturels à la direction de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 23·fr
    ...ion ; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sous...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 39·fr
    ...remière d'une partie de son patrimoine consistant principalement e...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 40·fr
    ...- du suivi de la gestion du patrimoine du ministère - de l'acquisi...
  • Annonces Légales·2026 / N°017·page 6·fr
    ...unisienne, l'intégralité du patrimoine de l'entreprise MF 609669W,...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 30·fr
    ...transmission universelle du patrimoine au profit de la société CEP...
  • Annonces Légales·2024 / N°118·page 8·fr
    ...Association nationale pour la revitalisation du patrimoine culture...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 24·fr
    ...enir à jour l'inventaire du patrimoine public routier ; - de veill...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 3·fr
    ...A cet effet, elle tient une comptabilité matière du patrimoine exi...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 4·fr
    ...t ou à la mise en valeur du patrimoine. Cette Fondation a, notamm...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 12·fr
    ...En cas de dissolution, le patrimoine du groupement est transféré à...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 13·fr
    ...représentant du ministère de la culture et de la sauvegarde du pat...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 29·fr
    ...suite à une réévaluation du patrimoine de la société qui se manife...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 7·fr
    ...ntribuer à la protection du patrimoine 3) Travailler à la réalisat...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 40·fr
    ...'urbanisme, à la gestion du patrimoine foncier, à la propreté et à...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 29·fr
    ...La sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine populaire en coll...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 19·fr
    ...smission universelle de son patrimoine à la société SOLITEX. 2007...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 42·fr
    ...smission universelle de son patrimoine à la société ALCT1. En ver...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 41·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine et le ministre de l'environ...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 23·fr
    ...rrain objet de transfert au patrimoine de la société. A compter d...