5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
- Journal Officiel·1997 / N°028·page 15·fr...hef de service des sites et patrimoine naturels à la direction de ...
- Journal Officiel·1973 / N°014·page 23·fr...ion ; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sous...
- Journal Officiel·1983 / N°025·page 39·fr...remière d'une partie de son patrimoine consistant principalement e...
- Journal Officiel·1999 / N°047·page 40·fr...- du suivi de la gestion du patrimoine du ministère - de l'acquisi...
- Annonces Légales·2026 / N°017·page 6·fr...unisienne, l'intégralité du patrimoine de l'entreprise MF 609669W,...
- Annonces Légales·2018 / N°018·page 30·fr...transmission universelle du patrimoine au profit de la société CEP...
- Annonces Légales·2024 / N°118·page 8·fr...Association nationale pour la revitalisation du patrimoine culture...
- Journal Officiel·1988 / N°052·page 24·fr...enir à jour l'inventaire du patrimoine public routier ; - de veill...
- Journal Officiel·1972 / N°016·page 3·fr...A cet effet, elle tient une comptabilité matière du patrimoine exi...
- Journal Officiel·1982 / N°082·page 4·fr...t ou à la mise en valeur du patrimoine. Cette Fondation a, notamm...
- Journal Officiel·2000 / N°076·page 12·fr...En cas de dissolution, le patrimoine du groupement est transféré à...
- Journal Officiel·2009 / N°069·page 13·fr...représentant du ministère de la culture et de la sauvegarde du pat...
- Annonces Légales·2009 / N°040·page 29·fr...suite à une réévaluation du patrimoine de la société qui se manife...
- Annonces Légales·2021 / N°098·page 7·fr...ntribuer à la protection du patrimoine 3) Travailler à la réalisat...
- Journal Officiel·2008 / N°054·page 40·fr...'urbanisme, à la gestion du patrimoine foncier, à la propreté et à...
- Journal Officiel·1971 / N°030·page 29·fr...La sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine populaire en coll...
- Annonces Légales·2007 / N°058·page 19·fr...smission universelle de son patrimoine à la société SOLITEX. 2007...
- Annonces Légales·2015 / N°018·page 42·fr...smission universelle de son patrimoine à la société ALCT1. En ver...
- Journal Officiel·2009 / N°052·page 41·fr...ture et de la sauvegarde du patrimoine et le ministre de l'environ...
- Annonces Légales·2018 / N°097·page 23·fr...rrain objet de transfert au patrimoine de la société. A compter d...