Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 3·fr
    ...— La demande d'autorisation préalable visée ci-dessus doit être ad...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 35·fr
    ...0 | 3 549 176 | | PR 4 - Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 16·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 7·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·2020 / N°090·page 9·fr
    ...L'autorisation prévue au premier alinéa du présent article permet ...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 7·fr
    ... Kalbi, en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser 107 253 parcell...
  • Annonces Légales·2012 / N°123·page 55·fr
    ... 2012 en vue d'obtenir une autorisation d'installation et d'exploi...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 12·fr
    ...L'exploitation de ces activités nécessite l'autorisation préalable...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 14·fr
    ...— La préparation du contenu des documents de vulgarisation. — L'él...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 21·fr
    ...662 003,854** | | PR 4 | Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 38·fr
    ...b) la sous-direction de la liaison recherche vulgarisation, chargé...
  • Journal Officiel·1988 / N°080·page 9·fr
    ...— les autorisations d'importation des produits végétaux, pesticide...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 1·fr
    ...2187 LOI N° 78-43 du 1er août 1978, autorisant l'État à souscrire ...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 26·fr
    ...our son compte sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter à...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 3·fr
    ...houier, en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ...
  • Annonces Légales·2022 / N°021·page 23·fr
    ...17 766 | 6 387 958 | | Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 1·fr
    ...N° 80-767 du 14 juin 1980, autorisant la Commune de Tabarka à cont...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 1·fr
    ...s professionnels pour la titularisation des agents temporaires des...
  • Journal Officiel·1988 / N°054·page 14·fr
    ...— Un examen professionnel pour la titularisation des agents tempor...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 9·fr
    ...a cellule territoriale de vulgarisation agricole "El Amra" au comm...