Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 8·fr
    ...Suivant statuts en date du 23-3-2010, enregistré à la recette d'en...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 11·fr
    ...- Les ingénieurs adjoints, les ingénieurs adjoints de la statistiq...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 46·fr
    ...Un projet des statuts ci-dessus analysés a été déposé avant toute ...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 17·fr
    ...Arrêté du ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 5·fr
    ...2°) Le statut général de la fonction publique. 3°) Les procédés e...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 23·fr
    ...La modification de l'article 6 des Statuts relatifs au capital soc...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 20·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 90·fr
    ...Les services vétérinaires Objet de la prestation : Certificat sani...
  • Journal Officiel·2014 / N°001·page 17·fr
    ... du 11 janvier 2013, fixant le statut particulier du corps des tra...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 9·fr
    ...5608041 quittance n° 9760, dont deux exemplaires des statuts ont é...
  • Journal Officiel·2008 / N°003·page 17·fr
    ...règlement des contestations : Toutes contestations qui pourraient...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 14·fr
    ... 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des militaires, ense...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 25·fr
    ...- De modifier les statuts, et ce après avoir constaté le changemen...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration N°: DAE13045Q du 12/12/2013 dé...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 68·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 56·fr
    ...— Extrait des statuts : Par acte sous seing privé enregistré à Tu...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 16·fr
    ...Les candidats reçus sont nommés agents de constatation dans les co...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 29·fr
    ...- Modification des statuts. 2014401039SRLB2 # Cession des parts ...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 10·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 28·fr
    ...2) La modification de l'article 7 des statuts suite à l'augmentati...